par son médecin traitant ; que ce dernier, comme l'avait justement recommandé ce prévenu, a bien été consulté dans la journée ; que l'absence de contact, compte-rendu ou concertation entre ces deux praticiens

II, présentée le 21 juin 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

II, présentée le 21 juin 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

présentée le 5 novembre 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

II, présentée le 21 juin 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

II, présentée le 21 juin 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

II, présentée le 21 juin 2002 ; Attendu que pour faire droit à son recours, l'arrêt attaqué retient qu'aucune disposition du règlement conventionnel minimal ne prohibe formellement le passage du praticien

société la [Établissement 1] en responsabilité et indemnisation de l'ensemble de ses préjudices, en invoquant la perte d'une grande partie de ses fonctions motrices consécutive à différentes fautes du praticien

dans le délai d'un mois fixé par son article 15, ce délai n'a pu valablement courir et la forclusion tirée de l'application combinée des articles 12 et 15 de ce règlement ne saurait être opposée au praticien

d'orientation des urgences (UPATOU) de la Polyclinique Grand Sud, le remboursement des majorations appliquées aux consultations réalisées le samedi après-midi ; Attendu que, pour accueillir le recours des praticiens

Versailles à celui de Lille ; Attendu que pour condamner la caisse à prendre en charge ces frais de transport, le tribunal énonce essentiellement qu'il résultait du certificat médical établi par un praticien

Dans la mesure où les traitements précoces ont été effectués par ce praticien, il est important pour l'enfant que le suivi se fasse par la même équipe.'

aucune notion des rémunérations qu'elle versait ni de la gestion de ses placements, étant manipulable, influençable et exploitable à son insu ; que, compte tenu des éléments retenus par ces deux praticiens

victime ne présente pas de difficultés intellectuelles majeures et que si son niveau intellectuel est assez moyen dans l'ensemble, que si l'on ne note pas de perturbations psychiatriques manifestes, le praticien

qu'elle avait elle-même constaté l'apparition au niveau de la vulve de sa fille d'une excroissance dure et violacée de plusieurs centimètres qui s'était rétractée dans la cavité vaginale ; que le praticien

surcotation d'actes, en vue d'obtenir des prestations indues, alors que cet envoi a été accompagné de faits extérieurs de nature à leur donner force et crédit, en l'espèce la réunion de plusieurs praticiens

valoir que l'arrêté du 27 décembre 2001 ne prévoyait l'application d'une majoration qu'aux actes liés au premier accouchement réalisé dans ces conditions ; Attendu que pour accueillir le recours du praticien

a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir le recours, le jugement énonce que la demande d'accord préalable a été effectuée le 21 septembre 2015 par un praticien