. / Pour des raisons de sécurité, il est interdit aux personnes détenues d'obturer les portes et les passages, d'obstruer les œilletons et d'étendre leur linge sur les barreaux des fenêtres. ».

Il en est de même pour son dispositif d'obturation qui est maintenu fermé.

- oreiller médi-rest (renouvellement tous les ans)............................ 1 639,01 ç - matériel dos (renouvellement tous les ans)................................... 2 317,61 ç - dossier obus

retard pris dans les travaux s'explique par le premier confinement mais aussi par le refus répété de l'intimée de permettre l'accès au logement qui a d'autant plus contribué aux dommages qu'elle a obturé

véhicule sur une coupelle solidaire de la deuxième extrémité de la première tige est caractérisé en ce que le piston comprend un passage libre entre la chambre supérieure et la chambre inférieure, obturé

gauche et fortement tordu côté droit, Le profil de cassure laisse apparaître des traces de fissurations antérieures au jour du sinistre ,-La chape droite de la benne est correctement graissée : Les obturateurs

deux sites), des matériels (tenue d'apiculteur, un système portatif d'inventaire des dispositifs mobiles de sécurité, des épandeuses de sable et sel, des moyens de pompage et stockage, un système d'obturateur

Blessée, Mme H... était conduite au CHU de Pointe-à-Pitre-Abymes où les examens radiologiques objectivaient une fracture du cadre obturateur droit et de l'aileron sacré droit ainsi qu'une fracture de l'épinée

abritant l'établissement recevant du public et un tiers sont séparées par une aire libre de moins de 8 mètres, la façade de l'un d'eux doit être PF de degré une heure, les baies éventuelles étant obturées

beaucoup plus bruyants depuis l'installation de cette nouvelle ligne et qu'enfin, il considère que l'exigu'té des locaux rend dangeureux le fonctionnement simultané de la ligne AMF et de la découpe sur obus

B... déclare avoir chuté, le 29 octobre 2018, au niveau de la place du 19 mars 1962, dans la commune de Vitry-sur-Seine, en trébuchant sur une chaine reliant deux « obus ».

[M] [Y] a constaté que le lot B1 était raccordé à la canalisation traversant son lot C1, canalisation qu'elle a alors fait obturer.

[S] de reculer sa construction à 19 décimètres à partir du parement extérieur du mur où sont situées les ouvertures de l'immeuble des époux [L], obturées par les travaux de restauration entrepris.

Au cours de l'année 2014, les consorts [S]-[W] ont obturé un chemin se trouvant sur la parcelle [Cadastre 21].

Or ce n'est qu'après de multiples démarches, en 2022 que la cause des infiltrations a pu être identifiée à l'endroit d'une porte d'entrée obturée, il s'agit d'un défaut d'emboîture d'un tube d'évacuation

n'était pas contesté que la poulie de manoeuvre aurait dû être protégée par un cache verrouillé par clé, la Sa Leroy-Merlin avait proposé la mise en place de ce cache et procédé à la commande d'un obturateur

produit également un constat réalisé par Maître [N] [J] le 26 février 2024 qui mentionne : « En montant sur l'appentis situé au fond à gauche du local je peux constater que les quatre gaînes sont obturées

que le projet consiste à la reconstruction, en lieu et place d'une ancienne villa balnéaire, d'un immeuble cubique moderne d'un étage qui va modifier l'environnement bâti de la résidence Athena et obturer