L'emploi implique la station debout prolongée, de fréquentes allées et venues ainsi que la manutention de charges. Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Magny-le-Hongre, Noisiel, Serris et Torcy ; 2° A l'opération d'aménagement du quartier d'affaires de La Défense, dans le périmètre délimité par le décret n° 2010-744 du 2 juillet 2010 ; 3° Aux domaines industrialo-portuaires

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

-qu'il existe des registres sur la réception (y compris sur l'identité de la personne qui en est responsable), la manutention, l'échantillonnage, l'utilisation et le stockage des éléments d'essai et de référence ; Modes opératoires normalisés Objet :

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Endroit désigné à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre ou les autorités portuaires, pour stationner en attendant que le poste de mise à quai soit disponible. 2.7. Escale.

Article 2

—

Magasin de stockage : bâtiment ou zone du bâtiment comprenant le stockage d'engrais, l'ensemble des équipements fixes nécessaires à leur manutention et les allées de circulation.

Article 3

—

Sans préjudice de l'application de la réglementation en vigueur rappelée à l'article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout

Article Annexe 2

—

: : Travaux de manutention : : : : en sous-sol ... : 3e : Demi-taux.

Article Annexe 2

—

Travaux de manutention en sous-sol 3e 1/2 taux. Travaux d'archivage et dépoussiérage occasionnels et particulièrement incommodes 3e 1/2 taux.

Article Annexe II

—

abreuvés au moins toutes les huit heures. 7. a) Il est interdit de lier les pattes des lapins et des volailles ainsi que de les suspendre ou de les tenir par les membres, ailes, oreilles ou queue durant leur exposition sur les foires et marchés, leur manutention

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant

Article Annexe II

—

l'Organisation internationale du travail n° 108 de 1958 et n° 185 du 19 juin 2003 et à la convention visant à faciliter le trafic maritime international signée à Londres le 9 avril 1965, en cas de descente à terre lors d'une escale pour circuler dans la zone portuaire

Article 1

—

chimie ; – agent de maîtrise en laboratoire ; – spécialiste en exploitation et logistique pétrolières navales ; – expert haut niveau domaine pétrolier ; – spécialiste du transit/ transport logistique ; – spécialiste en infrastructures industrialo-portuaires

Article 30

—

-Lorsque le transfert de compétences relatif à un port a été réalisé avant la publication de la présente loi, l'Etat procède, à la demande de la collectivité, au transfert à titre gratuit des dépendances du domaine public portuaire. XI.

Article Annexe 1

—

2016 Demande d'autorisation de mise en service pour les installations fixes (dossier de sécurité)-sécurité ferroviaire Directive (UE) 2016/797 du 11 mai 2016 Demande d'autorisation de mise en service d'installations fixes pour les voies ferrées portuaires

Article ANNEXE 6

—

Cenon, Floirac, Lormont, Bordeaux (département de la Gironde) : Hauts-de-Garonne, Bastide Lormont : - bord de Garonne, limite communale Bassens-Lormont jusqu'à la voie d'accès de la zone portuaire au pont d'Aquitaine ; - voie d'accès de la zone portuaire

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Endroit désigné à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre ou les autorités portuaires pour stationner en attendant que le poste de mise à quai soit disponible. 2.8. Comptage.

Article Annexe I (suite)

—

Moyens de manutention selon habilitation. Bordereau de livraison. Matière d'œuvre. Les consignes d'hygiène, de prévention et de sécurité sont respectées. La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreurs.

Article 1

—

Il élabore la politique d'intermodalité et veille en particulier au développement des plates-formes multimodales ferroviaires et portuaires.

Article Annexe 3

—

and land (SEAL) teams. 3° Unités de 3e niveau dans lesquelles les plongeurs exercent une compétence avancée : - bases d'aéronautique navale de Hyères et de Lanvéoc ; - bataillon de fusiliers marins Amyot d'Inville ; - bases navales ; - services portuaires

Article 151-1.02

—

"Activité d'interface navire/terre", les interactions qui se produisent lorsqu'un navire est directement ou immédiatement affecté par des activités entraînant le mouvement de personnes ou de marchandises ou la fourniture de services portuaires vers le

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