des termes du décompte transmis qu'un montant de 2 250 euros TTC est dû à la société Entasis Ingénierie à la suite de la réalisation des deux premières missions de l'acte d'engagement référencées " DIAG

opérations intervenues sur les années précédentes et ne figurant dans les comptes de la société qu’à titre d’à-nouveaux, citant en particulier les factures des sociétés Maestris, Alliance Informatique et DIAG

* * * La société Dimag (ci-après la société A) avait pour activité la fabrication et l'exploitation par vente ou mise en location de portiques de sécurité.

qu'il s'agit de studios comportant une petite entrée ou circulation, une salle d'eau équipée d'un bac de douche, WC lavabo, ballon d'eau chaude, une pièce principale équipée d'un lit en mezzanine, d'un divan

l'assiette ne peut être d'une largeur de plus de trois mètres, qu'il leur sera fait interdiction de stationner dans le passage, qu'ils ne pourront jouir du passage comme bon leur semble en laissant divaguer

Elle fait valoir qu'en tous cas elle est fondée à plaider la faute grave de la société JPD Distribution qui a commis des actes de concurrence déloyale en copiant son modèle de divan 'Fantazja', tentant

[A] [M], [I] [U], [K] [X], [W] [C], [T] [J] et [Y] [N] (pièce 8) qui font état de divagations fréquentes du bétail de M. [P] [R] et de dégradations consécutives dans les propriétés voisines.

Elle affirme qu'ils ont laissé libre cours aux divagations et défécations du chien d'un des locataires, qu'elle était empêchée d'accéder à son jardin par une barrière, et que les bailleurs n'avaient pas

S'agissant du risque de dérangement de l'avifaune du fait de la divagation des promeneurs hors du sentier, il ressort des pièces du dossier, ainsi qu'il a été dit au point 15, que le tracé du sentier a

Au regard des circonstances de fait décrites par les époux [B], il convient notamment que l'usage de ce droit de passage ne soit gêné ni par le stationnement de véhicules ni par la divagation d'animaux

minières et commerciales, l'exécution de travaux publics ou privés, l'extraction de matériaux concessibles ou non, l'utilisation des eaux, la circulation du public, quel que soit le moyen employé, la divagation

-Cinq Architecture, qui fait valoir qu’un tel diagnostic ne faisait pas partie de ses missions, il résulte de l’instruction que le maître d’œuvre était chargé d’une mission « études de diagnostic » (DIAG

l'égout ; - la fiche d'intervention de la société Bouillet du 23 avril 2018 ayant noté toujours sur le même problème, un blocage de 15 mètres et une mauvaise évacuation ; - le diagnostic de la société Diag

ratification des travaux d'identification des travaux d'investigations des vannes pour procéder au retraçage complet du réseau d'alimentation en eau potable pour un montant de 17.940 euros par la société Canal Diag

Mini pelle retournée en attente de diag La société AZUR BUILDING STUDIO verse une attestation de M.

de justice des 5 septembre, 3 octobre 2016 et 23 novembre 2016, réalisés à la demande de la société CBF III, - un rapport d'intervention de détection de fuites et d'infiltrations de la société SERVI DIAG

La société requérante, qui ne peut utilement se prévaloir de la décision technique DIVA-2022/06, adoptée par l'ODEADOM le 8 juin 2022, soit postérieurement au contrôle, ne saurait reprocher à l'administration

Or, il résulte de l'instruction que la société Torres Garcia a remis les études qu'elle a réalisées dans le cadre des missions diagnostic (DIAG), avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD