AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grands hôtels de Cannes, société anonyme, dont le siège est

000 euros d'amende ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 20 février 1992, la société d'économie mixte Cannes

Aix-en-Provence, 15 novembre 1990), qu'un précédent arrêt en date du 15 septembre 1982 avait confirmé un jugement, qui, sur l'assignation délivrée par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Marly à Cannes

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Par un acte enregistré le 8 octobre 2025, l’Institut régional du cancer de Montpellier déclare se désister de sa requête.

Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie. Cancer de l'ovaire. Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif.

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 27 Novembre 2025 N° Minute : 2025R00093 N° RG: 2025R00072 Date des débats : 23 Octobre 2025 Délibéré annoncé

l'arrêt attaqué (Douai, 30 janvier 2009), que le Centre Oscar Lambret relevait jusqu'au 31 décembre 1998 de la convention collective nationale du personnel non médical des centres de lutte contre le cancer

» dans la mention A « traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l’adulte, hors chimiothérapies intensives citées en mention B ».

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Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 septembre 2020, l'association Comité du Val-de-Marne de la ligue nationale contre le cancer, représenté par Me Leriche-Milliet, demande au

Par un acte, enregistré le 4 décembre 2025, le centre de coordination de dépistage des cancers de Nouvelle-Aquitaine déclare se désister de sa requête.

L'extrait de la revue "Les cancers professionnels" produit par l'intimée, qui rappelle que le cancer de l'oesophage occupe le 3e rang en fréquence parmi les cancers digestifs et

Un cancer du sein lui a été diagnostiqué le 21 janvier 2014. Le 26 mai 2019, elle a demandé la reconnaissance de son cancer en tant que maladie professionnelle.

Vu la déclaration d'appel du comité départemental de CORSE DU SUD de la ligue contre le cancer déposée au greffe le 21 mars 2012.

diagnostiqué le 21 octobre 2024 est différent du cancer identifié en 2016.

résulte des données du centre international de recherche sur le cancer.