qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - tentative de suicide par intoxication médicamenteuse volontaire, non critiquée, - autres velléités

Il existait une tension interne avec des vélléités hétéro-agressives et un sentiment de persécution.

discours semi mutique, une tension interne importante avec une ambivalence et un négativisme, de possibles hallucinations intrapsychiques pouvant expliquer l’état actuel, une instabilité motrice, des velléités

immédiats auxquels son état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - troubles du comportement avec velléités

une notion de clinophilie avec une incurie, des bizarreries comportementales avec une stéréotypie gestuelle et un manièrisme, des propos peu clairs et incohérents, une absence d’idées noires ou de velléités

le docteur [W] préconise le maintien de l'hospitalisation complète, décrit une patiente n’ayant pas conscience des troubles l’ayant menée là mais constate une ébauche de critique, sans agitation ni velléitié

Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’un état d’agitation anxieuse, de troubles du comportement et velléités

actuellement librement sur l'unité, a un comportement adapté, volontiers en retrait des autres patients, ne présente aucune sthénicité ni intolérance à la frustration, qu'il verbalise ne pas avoir de velléités

envers d'autres personnes ; que l'argument tiré de l'absence de plainte pénale n'était pas pertinent, dans la mesure où son licenciement rapide avait coupé court à ce genre de velléité

Il veillera à ce que sa mission soit contradictoire tant vis à vis de l'Etat (du ministère de la défense) que, en l'état de la procédure, de l'Etablissement français du sang.

moins de l'imminence de leur occurrence, ne sont pas suffisamment établies par la seule production d'une attestation de leur grand-mère maternelle faisant valoir son impossibilité à les protéger des velléités

justice avait contribué à l'aggravation des dommages, évaluée à 6.061,32 € ; que la somme de 13.627 € devra être mise à la charge des défendeurs, déduction de la somme de 6.061,32 €, le surcoût dû aux velléités

considérant que EURO DISNEY estime se trouver dans cette hypothèse ; considérant que la notion de tiers inclut contractuellement le sous-traitant ; que le marché principal prévoit que l'entreprise veillera

compromettant ainsi la continuité de son traitement et de la nécessité de mettre fin aux pratiques illégales de l'établissement ; il est, actuellement, dans un état psychologique très dégradé avec des velléités

certaine au regard des circonstances de leur commission, de leur nature des faits et des victimes concernées, énonce qu'il convient de faire une application stricte de la loi pénale afin d'éviter toute velléité

(See also Velyo Velev v.   Bulgaria , 16032/07, 27   May 2014, Information Note 174; Kalda v.   Estonia , 17429/10, 19   January 2016, Information Note 192; and Jankovskis v.

de vengeance, velléités au demeurant non contestées par la décision du directeur général de l’OFPRA en litige, se sont traduites par des menaces régulières proférées par ladite famille à l’encontre des

à payer la somme de 2.000 euros au titre des frais irrépétibles ; Statuant à nouveau, - juger l'appel formé par la société Brun particulièrement mal fondé ; - débouter l'appelante de toutes ses velléités