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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02664_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

personnellement à des traitements inhumains et dégradants en raison des violences conjugales et des mutilations génitales qu'elle y a subies après avoir été mariée de force à un homme âgé qui veut se venger

Source officielle

Page 39 sur 88

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1108JUD002594805

Admin. suprême

8 novembre 2007

8 novembre 2007

As a result of this reply he was beaten and escorted to a cell where, it appeared, other inmates had cut their veins and stomachs.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0910JUD006946012

Admin. suprême

10 septembre 2020

10 septembre 2020

.; the cause of his death was "thrombosis of lower parts veins resulting in thromboembolism of lung artery"; the time of death was 28 August.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112369

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

On 13 May 2008 [the applicant] was admitted to [the prison hospital], having been diagnoses with an acute condition of deep vein thrombosis of the lower extremities ... 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0128JUD004464798

Admin. suprême

28 janvier 2003

28 janvier 2003

descendit la rue principale, seul et à pied, en direction d'un carrefour important situé au cœur de Brentwood, avec un couteau de cuisine à la main   ; il tenta de se suicider en se tranchant les veines

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0220JUD001691521

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

Ce deuxième message publié par le requérant fut accompagné du commentaire suivant   : «   Voici un procureur qui a du sang dans les veines   : il parle ouvertement de la libération des détenus

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54ecece1704f5747320

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle explique qu'à la suite d'une lymphadenectomie lombo-aortique pratiquée le 8 juin 2015 par Mme [K], médecin gynécologue, une hémorragie est survenue au niveau de la veine lombaire, et que dans les

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0e8b0dfb226fe66ea6

Appel

12 août 2025

12 août 2025

[B] en veine C et F à [Localité 35] et en veine C à [V] ; - M. [L] indique qu'il a été affecté dans la même équipe que M.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67f58d65bbf04ef7857c244a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

affaire MIS EN DELIBERE au 04 Avril 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et mis à disposition le 04 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Le 25 juin 2008, le Docteur [M] a placé un stent sur la veine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603240ea22f38776f8d0d38d

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

[G], fournisseur de chêne massif pour la SOCIETE ARTEA précise que 'l'aspect de la sélection Héritage reflète l'aspect naturel du bois de la scierie avec abondance de noeuds et altérations dans les veines

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0530DEC005362616

Admin. suprême

30 mai 2017

30 mai 2017

    The Ombudsman submitted that the abolition of the Prosecutor’s General Office and of appellate prosecutor’s offices was linked to a sort of vetting of the prosecutors who had previously held

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

64a8ff8603029105dbedc286

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[M], qu'il lui avait alors expliqué que le veinage du marbre pourrait ne pas être continu mais que ce risque avait été compris et accepté, que quelques jours plus tard, Mme [E] lui a demandé de renoncer

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUSE S.A.R.L. DLc/S.A

677f67b28c38f76f783033c1

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'assureur défense-recours de la société DL a fait intervenir le cabinet d'expertise Vering qui a convoqué la société FMF en mai 2017 aux fins d'expertiser le four.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02322

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

. à l'égard de clients dont il a dû reprendre les dossiers pour éviter qu'ils partent à la concurrence, ce que Dominique B... gérant du garage B... confirme ; Gilles C..., gérant de société cliente VEIGNE

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

chirurgicale de l'hôpital européen Georges Pompidou de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), où, devant l'absence d'amélioration, une assistance circulatoire ou extracorporeal life support (ECLS) veino-artérielle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC001079906

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

The latter's submissions disclosed that, on 15   June 2006, he had attempted suicide by cutting his veins and that, in general, his behaviour had become violent in the Zugdidi Prison (cf.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y

6253ccf3bd3db21cbdd91cf9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Z... de bénéficier d'un traitement approprié et d'avoir en outre appliqué un traitement à l'azote qui a accéléré le développement et la propagation du cancer par la veine saphène du dessus du pied gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68ef2c14796eb4b748562817

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

clarifié la situation de façon sereine, vous précisant qu'il s'agissait de la procédure normale puisque vous n'avez pas actionné le contact transmis dans les 48 heures De la même façon et dans la même veine

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef020fbb79e8fd3d32ce4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

En effet, il considère que la section d’une artère ou d’une veine relève de la maladresse et qu’en l’espèce, la double plaie de l’artère et de la veine poplitée était une lésion iatrogène (consécutive

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303624_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

la densité du trafic et du sens de circulation ; - le projet méconnaît l'article R. 111-26 du code de l'urbanisme et les articles L. 110-1 et L. 110-2 du code de l'environnement en sectionnant une veine

Source officielle