CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 584 résultats pour « Thorner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa92

Cassation

5 avril 1965

5 avril 1965

ENVERS LES ARMATEURS X...ET Y...ET LES PATRONS-PECHEURS Z...ET A...A ABSORBER A DAKAR OU, DANS CERTAINES CONDITIONS A AGADIR LA PECHE DES NAVIRES RAVIL ET LISTAO PENDANT LA CAMPAGNE 1957-1958 DE PECHE DU THON

Source officielle

Page 39 sur 130

← PrécédentSuivant →
CC

comm

Donne défautc/M. B

61372148cd580146773f2807

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Y..., domicilié à Thones (Haute-Savoie), La Curiaz, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CA

Chambre civile

652a306c7ed1ea831811247b

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

ACTION SECURITE INCENDIE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Gaëlle DE THORE de l'AARPI OVEREED, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE

Source officielle
TCOM

EGIDE

69e75478cdc6046d470049cd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

THORE en qualité de juge- commissaire et Monsieur F.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7552bcdc6046d470058d1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

THORE, Désigne la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître [Z] [Y] [Adresse 2] en qualité de liquidateur judiciaire, Dit qu'un inventaire sera dressé par la SCP CARRERE ET LABORIE [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7556dcdc6046d470060d2

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

THORE en qualité de juge-commissaire et juge-commissaire suppléant Monsieur [V] [U] [W], Désigne la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître [R] [N] [Adresse 2] en qualité de liquidateur judiciaire,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b96e15cdc6046d47faca9a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

judiciaire à l'égard du patrimoine personnel et professionnel de : [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 1] 135 509 Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 31/03/2025, Désigne Monsieur [K] THORE

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

61372109cd580146773f0716

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

. ; 2°) Monsieur Gabriel E..., demeurant à Sisteron (Alpes de Haute-Provence) avenue de Stade ; 3°) Monsieur Jean J..., demeurant à Sisteron (Alpes de Haute-Provence) avenue Saint Domnin Le Thor ; 4°°

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f71f1

Cassation

18 juin 1992

18 juin 1992

1°/ Mme veuve Claire Z..., demeurant résidence "Plante des roches" à Villebon-sur-Yvette (Essonne), 2°/ Mlle Olivia Z..., domiciliée au Centre de formation aux métiers de la montagne à Tronchine Thones

Source officielle
CC

soc

613721dbcd580146773f82cc

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société Technicom, société anonyme, dont le siège est à Le Thor (Vaucluse), 28) M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408058_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A... a été contrôlé le 8 août 2023 par des agents de la Direction Départementale des Territoires de la Mer des Bouches-du-Rhône, sur la commune de Carro, suite à la pêche d’un thon rouge en mer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304247_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

programme de développement rural régional 2014-2020, est relative à l'activité de négoce et de courtage de fruits et légumes exercée par cette société dont le siège social est situé sur la commune du Thor

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0feff3cdc6046d4788fafe

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il se serait senti mal et s'est plaint d'une douleur au niveau du thorax, des bras et du dos'.

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

68793a9064dcbd881bec236e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAVOIE sis à ANNECY LE VIEUX [Adresse 1], en vertu d’un acte notarié de réduction de capital de la Société civile RAMPONNET-CHAPELLE et attribution à Monsieur [W] [M] reçu par Maître [K] [L], Notaire à THÔNES

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03940_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

demandé au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 février 2017 de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer établissant les modalités de répartition du quota de thon

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67804de19c3ba90f51dc9b6e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NAC: 5AA N° RG 24/02534 N° Portalis DBX4-W-B7I-TDTW ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 07 Janvier 2025 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES SA VALLEE DU THORE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200758_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2022, et un mémoire complémentaire, enregistré le 12 juin 2023, la SARL CEL Dillon, représentée par l'Aarpi Overeed, agissant par l'intermédiaire de Me de Thore

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0244486ef05df302540

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

avez traversé l'atelier, et considérant que votre collègue de travail ne répondait pas suffisamment vite à votre sollicitation, bousculé physiquement ce dernier et lui avez porté un coup au niveau du thorax

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2305414_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

B fait état de la présence d'objets métalliques dans son thorax droit et indique que des objets ont été mis dans son estomac lors d'une opération subie en prison.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210155

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

rapport d'expertise et une attestation des 10 décembre 2009 et 08 mars 2012 du Docteur [I] lequel constate par deux fois tant les douleurs de l'épaule droite que l'existence d'une cicatrice sur le thorax

Source officielle