Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162b6174785972364720309
20 mars 2012
20 mars 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32a70d46c7f95e8262b
18 décembre 2012
18 décembre 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162dcfacadecb9ef7c7e02e
13 novembre 2012
13 novembre 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f8b807dfe813d2978b
22 mai 2012
22 mai 2012
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616348f4543823d76b031786
8 novembre 2011
8 novembre 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d2
21 juin 2011
21 juin 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
Madame Véronique C... épouse B... Née [...] [...] De nationalité française Chef d'entreprise Demeurant [...] S.C.I.
Source officielle2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6438f264a942a604f5e934ba
13 avril 2023
13 avril 2023
[Localité 5] Représentée par Me Anne-Sophie Verite, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉFENDEURS À L'INCIDENT Maître [F] [H] [Adresse 11] [Localité 4] Représenté par Me Véronique
Source officielle2ème Chambre
662b43aefe254500083147ac
25 avril 2024
25 avril 2024
Aurélien Stéphane de la SELARL Philippon & Stéphane, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [L] [H] Gouverneur [Localité 1] Représenté par Me Véronique
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa217da34ad10008581809
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTE S.A. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162cc34fea1086acdbe41d3
14 septembre 2012
14 septembre 2012
toque : G0025 INTIMEES - Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] représenté par son syndic la SARF C-M CAPILLON [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Véronique
Source officielleCHAMBRE 01
69de913bcdc6046d473cee3b
4 septembre 2025
4 septembre 2025
PONTOISE JUGEMENT DU 4 SEPTEMBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2024F00136 DEMANDEUR SAS VALTEC Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SCP ALTY en la personne de Me Thomas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00423
9 avril 2025
9 avril 2025
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.
Source officielleChambre 4 A
63c8eec5dc5b777c90992e76
10 janvier 2023
10 janvier 2023
N° 21/00506) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représenté par Me Véronique PIETRI, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] Représenté
Source officielle21e chambre
63ca43509066fd7c90fc2995
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958881d
24 avril 2024
24 avril 2024
LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d982c124f4fd8d671cc
24 avril 2025
24 avril 2025
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS ENTREPRISE [6] - CPAM DE L'ARTOIS - Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
660f94f9a40f8b0008cb7485
4 avril 2024
4 avril 2024
LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6a226135cdc6046d47390896
4 juin 2026
4 juin 2026
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Frédérique BLANC, Conseillère M.
Source officiellePage 39 sur 88