avait fait preuve dans la mise en place du système de préparation centralisée des chimiothérapies, dans la gestion des médicaments dérivés du sang, dans le management des équipes et dans la gestion des stocks

[C] sont l'absence de clientèle, de stock ou de matériel et de personnel rémunéré par lui-même ; que les prestations et les domaines d'intervention de M.

fonctions d'approvisionneur et d'acheteur, la cour d'appel a affirmé qu'il résultait de ces attestations que les attributions de celui-ci étaient celles d'un magasinier, chargé avant tout de la gestion du stock

Franck Z..., a renvoyé ce dernier des fins de la poursuite s'agissant des infractions commises en matière de contributions indirectes (fausses déclarations de récoltes, fausses déclarations de stocks,

de sorte que certains salariés avaient dû se consacrer à la mise en place de ce logiciel, ce qui avait généré un retard conséquent et des perturbations importantes tant au niveau de la gestion des stocks

devant la juridiction de fond si celle-ci venait à être saisie, étant précisé qu'à l'issue de cette perquisition les deux trousseaux de clefs susvisés avaient été placés sous scellés sous les numéros stock

[ ] Sur la gestion des stocks par la société [...

l'exploitation du magasin Malin Plaisir d'Auxerre en qualité de mandataire de la Société CAP 3 P par l'effet d'une convention établissant que le mandant était l'unique propriétaire du fonds de commerce, du stock

à procéder à cette appréciation ; qu'au vu des résultats des expertises diligentées au cours de l'instruction, il apparaît que la secrétaire se trouvant sur le site Tourcoing a dénoncé l'absence de stock

qu'au demeurant, la découverte par les services de police des documents d'importation desdits produits au domicile personnel de Stéphane Y... dissimulés sous son matelas, d'une part, l'absence en stock

détournement, affirmation contredite par les poursuites exercées par le ministère public, est impuissante à justifier légalement la décision de la cour d'appel ; "et aux motifs que le fait que les roches stockées

répression à la peine de 3 000 francs d'amende ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Philippe X..., qui élève des volailles selon la méthode dite des "litières accumulées", a pour habitude de stocker

Y... et de la société Fache SA de la seule et unique constatation que des stocks avaient été dérobés dans l'entreprise dans des conditions "inexpliquées", constatation insusceptible de caractériser l'existence

extraits de la vidéosurveillance et les exploits d'huissier versés aux débats, que Mme [X] avait mis en place un stratagème, consistant notamment à détourner l'angle de la caméra de surveillance pour stocker

entité économique autonome et donc de celui d'éléments corporels ou incorporels significatifs et nécessaires à l'exploitation de l'entité ; que s'agissant d'un marché de prestations logistiques, le stock

sont confiées en vue de leur stockage et de leur éventuel transport ultérieur, les destinataires futurs n'étant pas encore connus et les marchandises n'étant pas individualisées lors de l'entrée en stock

NOTAMMENT 5 DES PROVISIONS CONSTITUEES EN VUE DE FAIRE FACE A DES PERTES OU CHARGES NETTEMENT PRECISEES ET QUE DES EVENEMENTS EN COURS RENDENT PROBABLE" ET QUE D'APRES L'ARTICLE 38.3 DU MEME CODE "LES STOCKS

. : QUE CES TRAVAUX ONT CORRELATIVEMENT ACCRU D'UN MONTANT EGAL A LEUR COUT LA VALEUR DU STOCK DE TERRAINS POSSEDE PAR LE SIEUR X.

correspondant à ces réintégrations au motif que l'administration ne pouvait redresser les comptes de provisions pour hausse des prix sans procéder préalablement à la rectification des écritures de stocks