Codes de loi français

Article L950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 69

9 mars 2017 TITRE VIII L. 481-1 à L. 483-1 l'ordonnance n° 2017-303 du 9 mars 2017 L. 483-4 à L. 483-11 l'ordonnance n° 2017-303 du 9 mars 2017 TITRE IX 5° Les dispositions du livre V mentionnées dans la colonne de gauche

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 81

-Sont applicables dans les Îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Hémianopsie avec conservation de la vision centrale : - Homonyme droite ou gauche 30 à 35 - Hétéronyme binasale 15 à 20 - Hétéronyme bitemporale 40 à 80 - Horizontale supérieure 10 à 15 - Horizontale inférieure 30 à 50 Les quadranopsies peuvent

Article R775-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 83

I. - Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite

Article L785-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 65

I. - Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des dispositions prévues au II et au III, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

-Sont applicables dans les Îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

LEGIARTI000048568965

Maladie de Gaucher. G 2 à 5 4. Maladie de Wilson (voir index 152). G 4 à 5 5. Autres maladies de surcharge. G 2 à 6 5.5. Pathologie ganglionnaire non tumorale (index 93) 1. Maladie de Castelman : - localisée ; G 2 à 4 - disséminée.

Article 13

Quand la largeur du convoi excède les limites générales du code de la route et lorsque la largeur de la chaussée empruntée et celle du convoi sont telles que ce dernier risque d'empiéter sur la moitié gauche de la chaussée, le convoi doit être précédé

Article ANNEXE III

Pendant la revue des troupes, la garde du drapeau (ou de l'étendard) est placée à droite des troupes et à gauche du commandant de la formation.

Article 1

Par dérogation à la règle énoncée à l'alinéa précédent, en cas de stationnement longitudinal à gauche et de plain-pied avec le trottoir, la largeur de l'emplacement prévu pour le véhicule peut être réduite à 2 mètres, à condition de ménager une largeur

Article L783-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 67

I. - Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions prévues au II et au III, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : Articles

Article L784-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 66

I. - Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des dispositions prévues au II et au III, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article R344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 47

Outre celles des sections 1 et 2 du présent chapitre, sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 344-2, R. 344-3 et R. 344-3-1, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche

Article R345-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 48

Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 345-3, R. 345-4 et R. 345-4-1, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

- Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray - Saint-Adrien Seine-Maritime Eu - Mers - Le Tréport Le Havre - Saint-Romain Saint-Valéry - Vittefleur Seine-et-Marne Chelles - Le Pin Fontenay - Trésigny La Ferté-Gaucher

Article ANNEXE

Le numéro est écrit de bas en haut à partir de 2 centimètres du bas de l'ordonnance et à 0,5 centimètre du bord latéral gauche.

LEGIARTI000025402875

Barrage d'Eguzon : Un évacuateur de crues comportant cinq pertuis équipés de vannes est implanté en rive gauche ; un second évacuateur de crues équipé d'une vanne segment se situe en rive droite, le débit total évacué à la RN est de 1 185 m ³/ s. 3.

Article 18

Fonctions réelles d'une variable réelle, dérivée en un point, dérivée à gauche, à droite. Dérivées d'ordre supérieur, dérivée n-ième du produit de deux fonctions. Théorème de Rolle, théorème des accroissements finis.

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :