_______________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., agissant en qualité d'administrateur ad hoc de Rosa

auprès de détaillants, a, les 5 décembre 2007 et 15 avril 2008, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) respectivement des modèles de chemisier et de tee-shirt et un modèle de robe

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société service médical et social interentreprises de la région Rosselle-Nied

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par son syndic l'ensemble immobilier en copropriété [Adresse 1], 2°/ le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Rosiers

[U] et de la société civile immobilière Rocca Rosa, de la SCP Rocheteau, Uzan Sarano et Goulet, avocat de M.

Les douaniers ont trouvé dans ce véhicule une cache aménagée au niveau de la roue de secours dont la fouille a permis la découverte d'herbe de cannabis et de cocaïne. 4. M.

; que dire qu'il est ouvert à la circulation publique si seulement des engins à deux roues ou tout-terrain peuvent l'emprunter constituerait une discrimination ; que le texte a été instauré dans un

en vente de denrées alimentaires falsifiées, l'a condamné à 500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 28 et 30 du Traité de Rome

le pourvoi n° C 23-22.427 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2023 par la cour d'appel d'[Localité 6]-en-[Localité 9] (chambre des expropriations), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société La Roserie

AVAIT ACCEPTE DE PARTICIPER A UN SPECTACLE DE VARIETES, ORGANISE CONJOINTEMENT A ROME PAR RADIO-LUXEMBOURG ET PAR LA SOCIETE MARTINI ET ROSSI DANS UNE SALLE D'UN HOTEL BAPTISEE POUR LA CIRCONSTANCE "B.

the border from France to Italy, under suspicion of belonging to the criminal association known as "Brigate Rosse".

peintre en bâtiment, a été victime le 19 août 1997 d'un accident du travail alors qu'il effectuait des travaux de peinture sur un échafaudage ; que la goupille de sécurité assurant le maintien d'une roue

la voie de l'appel est seule ouverte, qu'elle tende à la réformation de la sentence arbitrale ou à son annulation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que l'EARL de Y... et l'EARL Rosa

procédure que Maria X... a été interpellée le 7 février 2006 à Dol-de- Bretagne, en exécution d'un mandat d'arrêt européen décerné le 26 janvier 2006 par le substitut du procureur de la République de Rome

Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Pharmacie de la Place de Rome

Elle a notamment créé une bière « Divine pamplemousse rosé » titrant à 2,8 degrés d'alcool. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosa Y..., dite Hilda X..., demeurant ... le Guildo, en cassation

(beau-frère de B...) par C... et par D..., que grâce aux importations auxquelles il avait participé, un kilo d'héroïne rose serait parvenu au " Petit Bar " chaque mois, qu'en fonction des diverses déclarations