CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 792 résultats pour « Rodolfo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

644b6385c51457d0f882dca6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle

Page 39 sur 90

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale

627df84c0d41e0057d43e368

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c7354f98d9699d4f20

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee5

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee9

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3ef01612d969defeed

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6274bc862799a9057d5dd081

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

en appel provoqué le 8.02.2018 à étude Représenté par Me Jean-Philippe Deveyer, avocat au barreau de Lille INTIMÉE Fondation Partage et Vie [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Rodolphe C... né le 17 Mai 1975 à LILLE (59000) Mme Elodie D... épouse C...

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160aabcdc6046d47082594

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[K] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me SEEWALD Me ROTOLO le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a3c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0ecb8dca058e3e7a64

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

JACQUES Rodolphe, Mme BRAUN Patrica, Assesseurs. Prononcée le 23 avril 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

68df61089a2daf2a70a108ad

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 5] RCS de [Localité 7] sous le n° 801 069 428 Représentée par Me Guy NARRAN, postulant, avocat au barreau d'AGEN, et par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd02cdc6046d47604585

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd09cdc6046d476045d4

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd11cdc6046d47604668

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle