Elle fait valoir que l'arbre a été élagué et les joints des pignons ont été refaits. Un mémoire enregistré le 4 juillet 2022 a été produit par la commune de Dechy.

[K] a été engagé, à compter du 4 octobre 2004, en qualité de consultant pigiste par la société Canal plus devenue la [Adresse 1] (la société), suivant plusieurs lettres d'engagement à durée déterminée.

dilatation ; - S’agissant du logement 2C : - Une fissuration horizontale au-dessus du mur de soutènement et un enfoncement vertical de la bâche noire à environ 10 cm sous l’isolation extérieure du pignon

Se plaignant d'un défaut d'exécution de l'enduit sur la partie béton du pignon sud, le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE CHORISTE représenté par son syndic la S.A.R.L.

[H] [B], Mme [V] [B] et Mme [F] [B] à supprimer dans le délai de trois mois à compter de la signification du présent arrêt, le mur pignon et le débord de toit de leur maison d'habitation située commune

si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

Y..., et un cyclomoteur, piloté par Mlle X..., sont entrés en collision ; que Mlle X... a été blessée et que son assureur, la Mutuelle des instituteurs de France et elle-même ont demandé réparation de

moyen du pourvoi incident : Attendu qu'ayant relevé que la société EGM construction n'avait pas respecté les règles de l'art les plus élémentaires et avait commis des erreurs au niveau des aplombs du pignon

Z... et B..., l'arrêt retient que l'effondrement de la toiture et des pignons a eu pour cause la rupture de la panne faîtière due à l'action des insectes xylophages depuis au moins cinq années et que,

Selon le rapport d'expertise, l'expert a recommandé de commencer les travaux de fondations et d'élévation du mur pignon [N] dès que possible, après reprise du mur pignon voisin, ce qui permettra également

recouvert d'un doublage, fortement exposé aux intempéries, l'enduit n'étant pas adapté et n'ayant pas été entretenu depuis longtemps ; - l'état du ravalement du pignon ouest et les fissures affectant

Madame [B] est propriétaire exclusive d'un mur en limite de sa propriété dont une extrémité est attenante au mur pignon du pavillon de Monsieur [K].

Sur la demande de condamnation sous astreinte de la SAS [Adresse 2] à faire réaliser les travaux de ravalement du mur pignon Il y a lieu de débouter M.

Commissaire de la République du département de Paris par laquelle ce dernier a accordé à Mme X... un permis de construire en vue de procéder ... des Victoires à l'ouverture d'une baie de porte, en pignon

Le déféré a été communiqué à la SCI Pianot qui n’a pas produit de mémoire.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 1990), que la ville de Paris, propriétaire d'un terrain limité par le mur pignon

Elle soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique et qu'il se trouve dans un état de vétusté avancé, que le pignon côté nord s'est effondré en partie, que l'angle gauche côté face

X... opérait la manoeuvre de pivotement du JIB lorsque, soudainement, la rallonge de la flèche s'est rompue de son attache, frappant dans sa chute M.