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18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle

Page 39 sur 914

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b17

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 INTIMEE FONDATION COS ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

devant la Cour le 12 septembre 2006, Sandra X... et Mary Y..., appelantes, soutiennent que si c'est à juste titre que le premier juge a retenu la recevabilité de leur action en qualité de filles d'Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468207.20230629

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476217.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488429.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489215.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489569.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2511790_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

statuant par application des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à l'autorité compétente de procéder à l'affectation de leur enfant E B au sein du lycée Alexandre

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3e7

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alexandre Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Wladimir Z..., 2 / de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

LIMBOUR, avocat au barreau de PARIS - #L0064 Société SFR [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Maître Pierre-olivier CHARTIER, avocat au barreau de PARIS - #R0139 Société SFR FIBRE [Adresse 9] [

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

662a9a1cc8a1343b8cd5fca8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

23/01398 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XGG7 Madame [I] [M] Représentant : Me Miryam ABDALLAH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 286 C/ Madame [B] [C] Madame [V] [C] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007851140

Admin. suprême

4 janvier 1995

4 janvier 1995

ALEXANDRE demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca0

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a515033cf481c39a3c3f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Monsieur [C] [H] fait par ailleurs état de douleurs au niveau du rachis lombaire, de la hanche droite, du pied droit et de la cheville droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535578_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

521-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2025 par laquelle la maire de Paris a refusé l’organisation de vide-greniers boulevard Gouvion Saint-Cyr et rue Alexandre

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3e6

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alexandre A..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e935

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER :

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f245d0cdc6046d47fff233

Commerce

1 janvier 2025

1 janvier 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle