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4 581 résultats pour « Pelzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

62c67c5aca9bf26379030850

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[M] [I] a acquis le 31 juillet 2015 une mini-pelle d'occasion auprès de la SARL TRConseil via le site internet Leboncoin, au prix de 22.000,00 euros TTC.

Source officielle

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Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ADLER PELZER FRANCE NORD

SIREN 479527384Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

14/06/2026

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Dépôts des comptes

ROBERT PELZER INGENIERIE IMMOBILIERE

SIREN 792662488Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

07/06/2026

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Radiations

PELZER, Philippe, Henri

SIREN 483442083Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

20/03/2026

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Modifications diverses

ADLER PELZER FRANCE GRAND-EST

SIREN 915722011Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

20/01/2026

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Modifications diverses

ADLER PELZER FRANCE NORD

SIREN 479527384Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

11/01/2026

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CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-84500

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

the Cour de cassation because they had not complied with an arrest warrant issued against them by a decision of an appeal court against which they had lodged an appeal; the cases of Poitrimol and Van Pelt

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00013_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

D C, représentés par Me Pelzer, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 3 décembre 2020 ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de Meurthe-et-Moselle du

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62736a3aa58162057dac668d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b8a19dca0c5f0008399103

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le 25 janvier 2021, il a contesté cette décision et demandé sa réintégration, estimant que la pelle était correctement chargée et que son licenciement était en rapport avec sa dénonciation de propos à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101503

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Z..., avait précisé que « quelques coups de pelle avaient été donnés sur les arêtes » ; que dès lors en constatant que l'organisateur avait « donné quelques coups de pelle » sur les deux premières bosses

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9c0b9cdc6046d47a673af

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Or, la pelle a été volée le soir-même, vers 22 heures 30. La société [K] [Y] ET TRAVAUX PUBLICS – F.B.T.P a déposé plainte pour vol le 25 octobre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2502297_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Lassaux, - et les observations de Me Pelé pour la société Abott Médical France qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2200633_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

B, a entreposé, sur la parcelle cadastrée BC 50 localisée sur la bande des 50 pas géométriques, deux fourgonnettes de couleur blanche, une pelle mécanique sur pneu, un canot sur remorque, une berline

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400719_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 10 juin 2024, la SAS MSD France, représentée par Me Pelé, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’enjoindre à l’administration de

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2402082_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Considérant ce qui suit : La SARL Baraban Démolition exerce une activité de location de pelles hydrauliques avec chauffeur.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01707_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par un jugement n° 2100194 du 11 mai 2023, le tribunal administratif de Toulon a admis l’intervention de Me Pellier en qualité de mandataire judiciaire de la SCEA Société de travaux agricoles du Reyran

Source officielle
CC

civ3

607940db9ba5988459c3f651

Cassation

16 avril 1970

16 avril 1970

D'UNE EXPLOITATION RURALE RESTEE EN INDIVISION ENTRE LEUR MERE ET LES DEUX AUTRES ENFANTS DES EPOUX X..., ET QUI, SUR LICITATION A LA REQUETE DE L'UN DES COINDIVISAIRES, BLONDEAU, IRMA, EPOUSE PELLE, LUI

Source officielle
CC

soc

6137240acd580146774117c5

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

X... avait répliqué par un coup de pelle donné à son adversaire, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; Que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:53

CJUE

6 février 2014

6 février 2014

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pela Curtea de Apel Bucureşti.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:97

CJUE

4 février 2021

4 février 2021

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Tribunale amministrativo regionale per il Lazio.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d64446cdc6046d478396fd

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

*1DE/06/46/88/72* LRAR: -SARL SERIALB STUDIO Copies : -TPG -SELARL P2G en la personne de Me Céline Pelzer -SELARL [Localité 1] [K] en la personne de Me Yohann Yang-Ting -Parquet R.G. : 2025075228 P.C

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d84c29cdc6046d47b52c64

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

*1DE/06/51/99/41* LRAR: -SAS à associé unique UNLCK Copies : -TPG -SELARL P2G en la personne de Me Céline Pelzer -SELARL ASTEREN en la personne de Me [Y] [V] -Parquet R.G. : 2026001305 P.C. : P202600315

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f0065cdc6046d476ffa71

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

*1DE/06/55/99/50* LRAR: -SARL à associé unique HEPTASYS Copies: -TPG -SELARL P2G en la personne de Me Céline Pelzer -SELARL ASTEREN en la personne de Me Charles-Axel Chuine -Parquet R.G. : 2026029168

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TCOM

Chambre 2-4

6a0f097ccdc6046d4770dde5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

*1DE/06/56/25/66* LRAR: -SAS OBLE Copies : -TPG -SELARL P2G en la personne de Me Céline Pelzer -SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy -Parquet R.G. : 2026031034 P.C. : P202601690 REPUBLIQUE

Source officielle