LA SALLE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

Délibéré après l’audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

Une activité professionnelle rémunérée au sens de ces dispositions est une activité qui permet à la personne qui l'exerce de disposer de revenus professionnels réguliers.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Elle expose en substance que : - Olivier lui a été confié pendant presque huit ans, - le père voyait l'enfant régulièrement, - c'est pendant le délibéré du Juge aux Affaires Familiales que M.

Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant russe né le 24 janvier 1983, est entré en France le 6 octobre 2015.

Olivier, prévenus, - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 21 février 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat

.- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ABSP SECURITE ... 18000 BOURGES SCP Z...- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation

Olivier X... [...]

Olivier Z... qui exploitait en nom propre un restaurant, a embauché Mme X... Aïcha, à compter du 1er mars 2007, en qualité de cuisinière, sans qu'un contrat de travail écrit soit signé.

Olivier X...

De plus, l'exploitation étant bio, le rejet des eaux par l'exploitation des olives ne pose pas de difficulté.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/15202 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFZ Ordonnance n° 2026/M Madame [W] [V] veuve [D] représentée par Me Olivier

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile,Olivier BRUE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 décembre 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier