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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aef9fc
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE : mise en délibéré le 02/04/2025 à 16h30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa00
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa02
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa04
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT LE 02/04/2025 à 16H30 * * * Vu l'ordonnance de maintien en
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa06
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16 H30 * * * Le conseiler délégué, Vu la déclaration
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56ee9bbf04ef7857bc387
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eecbbf04ef7857bc3d1
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eedbbf04ef7857bc3df
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eedbbf04ef7857bc3f5
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eeebbf04ef7857bc410
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAKIRI Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément
Source officielleJ.L.D. HSC
65b2afa2fd6229a4e5873f5e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [Y] [J] né le 11 Novembre 1966 à Foyer [5] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], demeurant [Adresse 1] Présent (e) assisté (e) de Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ef
25 juin 2003
25 juin 2003
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Madame Z... expose que le 8 juin 1999, vers 11 heures, elle se trouvait à SAINT-ETIENNE à hauteur du Centre Commercial de CENTRE-DEUX, en compagnie de sa fille Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d589
27 janvier 2011
27 janvier 2011
PAGIN, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07365 du 27/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff45
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Mme Nadia Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00053
6 janvier 2011
6 janvier 2011
à pied conservatoire ; que l'entretien préalable a eu lieu le 3 novembre 2006 ; que Joseph X... était en congé du 9 au 26 novembre 2006 ; qu'il ne prétend pas avoir pris une décision à rencontre de Nadia
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:54
25 janvier 2007
25 janvier 2007
#Hogere voorziening - Mededinging - Mededingingsregeling - Markt van naadloze stalen buizen - Eerlijk proces - Anonieme bewijzen - Geldboete - Medewerking - Gelijke behandeling.#Zaak C-411/04 P.
Source officiellecr
613725dacd58014677421018
9 janvier 2002
9 janvier 2002
X... sur un parking d'une usine Nada et non Cottet et qu'il lui avait caressé la cuisse puis il reconnaissait les faits en les déclarant commis dans "l'euphorie", qu'il n'avait pas verrouillé les portières
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e7a4df033cf481c39a2ab0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEFENDERESSE SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] défaillant Nous, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Nadia
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e7a4e9033cf481c39a2da0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentée par Me Claire MASSIERA, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #K0151 Nous, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Nadia
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e88b4f3ea43407b9fba97f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
représentée par Me Marie LALLIARD COLOMB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0183 Nous, Julie MASMONTEIL, Juge, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Nadia
Source officiellePage 39 sur 317