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1 691 résultats pour « Meisner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00600_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Meisse, premier conseiller, - Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La présidente-rapporteure, Signé : A.

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00668_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Meisse, premier conseiller, - Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La présidente-rapporteure, Signé : A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1208DEC004469008

Admin. suprême

8 décembre 2009

8 décembre 2009

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 44690/08 by Galina MEISTER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1103DEC002695807

Admin. suprême

3 novembre 2009

3 novembre 2009

} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 26958/07 by Rolf Friedrich MEIXNER

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

603203d72566e43bdcdb95ff

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

03584 Jugement (N° 14/01476) rendu le 26 Février 2016 par le tribunal de grande instance de Boulogne sur mer APPELANTE Sa Banque Populaire du Nord demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Meignié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c4f

Appel

10 janvier 2002

10 janvier 2002

SAMIER TRANSPORTS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI BP54 62820 LIBERCOURT représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistée de Maître MEIGNIE, Avocat au Barreau de

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2404936_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 10 juillet 2024, 27 février 2025 et 24 mars 2025 sous le numéro 2404936, l'association Air Vigilance, l'association « Sauvons les Terres du Pays Messin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301760_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., représenté par Me Meisner, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 février 2023 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de Nice l’a révoqué de ses fonctions

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002744795

Admin. suprême

21 mai 1996

21 mai 1996

    Le 18 septembre 1979, le requérant assigna la société à responsabilité limitée L. devant le tribunal de Messine afin d'obtenir la réparation des dommages subis à la suite de l'occupation

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624273

Admin. suprême

22 juin 1988

22 juin 1988

Messin du chef de frais de réception de clients au domicile de ce dernier, l'administration se fonde sur ce que ce versement a porté la rémunération de l'intéressé à un niveau excessif compte tenu des

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a10ac13cdc6046d479bc6c3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

avenue Jean Rondeaux CS 86017 76017 ROUEN non comparante CAISSE D’EPARGNE NORMANDIE SERVICE SURENDETTEMENT BP 855 76235 BOIS GUILLAUME CEDEX non comparante FLOA CENTRE DE RELATION CLIENTELE 36 rue de Messines

Source officielle
CE

2ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029308652

Admin. suprême

27 juin 2014

27 juin 2014

ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.A..., engagé le 15 décembre 1995, en qualité d'ingénieur en chef responsable du bureau d'étude chargé de l'assainissement de l'agglomération messine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163db3221096bcc7de7d111

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

la SAS KODAK GRAPHIC COMMUNICATIONS, représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me MEIGNIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88ddd

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

PARIBAS prise en la personne de ses représentats légauxayant son siège social 16 boulevard des Italiens 75009 PARISReprésentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la CourAssistée de Me Bertrand MEIGNIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a30d

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

LILLE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 19 rue Nicolas Leblanc 59000 LILLE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Bertrand MEIGNIE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01727

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X..., engagé le 15 mars 1996 par la société Transport en commun sur la région messine (TCMR) en qualité de conducteur receveur, a été licencié pour faute lourde le 17 mai 2002 ; qu'il a saisi la juridiction

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff16

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

ports d'Europe les membres de son équipage et acquis en outre des armes de poing; qu'ils observent encore qu'après avoir expliqué à ses comparses l'objet du voyage, Z... leur a donné rendez-vous à Messine

Source officielle
CC

comm

61372388cd5801467740b0c1

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Panzani William A..., alors, selon le pourvoi, d'une part, que, dans ses conclusions délaissées des 30 mai et 17 décembre 1996, le commissaire à l'exécution du plan, s'appuyant sur l'audit du Cabinet Messin

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109897_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Ghiandoni, rapporteure publique, - les observations de Me Messin pour le Centre hospitalier Théophile

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110226_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Ghiandoni, rapporteure publique, - les observations de Me Messin pour le Centre hospitalier Théophile

Source officielle