Claude A..., demeurant à Commenchon (Aisne), 3°) M. Bernard A..., demeurant ...

Antonio, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 12 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Claude D..., Louis F... et Irène A...,

(Maine-et-Loire), 2°/ Mme Simone, Juliette C..., veuve B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 3°/ M. Jean-Claude B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°/ M. Bernard, Yvon B..., demeurant ...

Simone épouse Z..., demeurant Le Château d'Oléron (Charente-Maritime), ..., 2°) Monsieur Claude Z..., demeurant Le Château d'Oléron (Charente-Maritime), route du Viaduc, assisté de son syndic Monsieur

"l'Atelier", 2, place du Marché, 44500 La Baule, en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1997 par le tribunal de grande instance de Rennes (chambre des saisies immobilières), au profit de Mme Simone

Pierre, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1993 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Simone Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Simone B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine, Simone Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Simon Souillac, dont le siège social est 317, boulevard

CLAUDE , DEMEURANT ... A LYON 5EME RHONE , MME S... ANNE-MARIE , DEMEURANT ... A LYON 5EME RHONE , MME V... JEANNE , DEMEURANT ... A LYON 7EME RHONE , MME C... SIMONE , ...

N° : N° RG 22/01254 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IGIP Décision déférée ordonnance rendue le 04 MAI 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, du 13 mars 1997, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer du juge d'instruction sur sa plainte avec

et présentée par Gilles X..., Didier X..., Sébastien X..., Jérôme Y..., Serge Z..., Michel A..., l'association FNATH, l'association Andeva, Odette B..., épouse C..., Marie-Ange D..., Corinne D..., Claude

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1987, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, s'est prononcé sur

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 1989 qui, pour tromperie, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

Marie-Claude, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1989, qui a rejeté sa requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu les mémoires

Jean-Claude Y..., 3 / de Mme Simone Z..., épouse Y..., venant tous deux aux droits de Mme A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son