Arrêté du 7 mai 1986 modifiant le prix de journée et le tarif des frais de réeducation des mutilés et assurés sociaux admis à la réeducation professionelle dans les écoles dépendant de l'Office nationale des anciens combattants et victimes de guerre.

: : : 2 repas 26,45 X 2 52,90 : : Petit déjeuner 9,05 : : ------- : : Total 334,70 : : : :-----------------------------: : 3° Ecole de Lyon

Article L2333-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

Code général des collectivités territoriales

Les prélèvements opérés par l'Etat, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale, la métropole de Lyon et les organismes sociaux sur les jeux exploités par les casinos sont effectués sur le produit brut des jeux.

Article 1

—

formation (Caen) IV Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) 335t 5 ans Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD) IV Maquilleur perruquier plasticien 336 3 ans Studio M Lyon

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

programme local de l'habitat, les établissements publics de coopération intercommunale mentionnés au vingt-troisième alinéa de l'article L. 441-1, la commune de Paris, les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, la métropole de Lyon

LEGIARTI000042664046

—

X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA LYON) 69 LYON X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE-MUSIQUE DE L'INFANTERIE 69 LYON X X X X TERRE COMMANDEMENT

LEGIARTI000042664090

—

X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA LYON) 69 LYON X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE-MUSIQUE DE L'INFANTERIE 69 LYON X X X X TERRE COMMANDEMENT

Article 1

—

-Académie de Lyon CROUS DE LYON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Rhône (69) Bron 1 Rhône (69) Lyon 4 Loire (42) Saint-Etienne 1 Rhône (69) Villeurbanne 1 Sous-total agent d'astreinte H24

Article 1

—

Lyon. Muséum d'histoire naturelle. Savoie (73). Chambéry. Muséum d'histoire naturelle. Ile-de-France Yvelines (78) Louveciennes. Musée du domaine royal de Marly Louveciennes/ Marly-le-Roi DOM Guadeloupe (971). Pointe-à-Pitre.

LEGIARTI000032745230

—

KORRIGANEZ LORIENT LO E41203 KYOSTOS TOULON TL D21069 L'AVENTURIERE MARSEILLE MA 170526 L'HIPPOPOCAMPE (ex-LOU RESCATOR) TOULON TL 362772 LA DAME JEANNE BORDEAUX BX 001873 F LA FEE DU TRAON AURAY AY E48342 LA GALERE TOULON TL 172436 LA SAVOIE LYON

Article 1

—

000 Le directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française Etablissement logistique du commissariat des armées de Châtres 2 000 0 0 Le directeur de la plate-forme commissariat Est Plate-forme commissariat Sud -Est (Lyon

Article ANNEXE IV

—

Sur la base d'arrêtés particuliers (1) : - licence et maîtrise de génie civil (Paris-VI, Bordeaux-I, Lyon-I, Metz, Nancy-I).

Article L210-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

Code de l'urbanisme

conclu une convention mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 301-5-1 du même code, au II de l'article L. 5217-2, au II de l'article L. 5218-2 ou au VI de l'article L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales, à la métropole de Lyon

Article L5217-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

Le présent article ne s'applique ni à la région d'Ile-de-France, ni à la communauté urbaine de Lyon. Lors de sa création, la métropole de Strasbourg, siège des institutions européennes, est dénommée : " eurométropole de Strasbourg ".

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

ou son représentant, le président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon

Article 1

—

III Chargé de production de projets artistiques 323 4 ans ECAD consultants - IESA III Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon

Article 1

—

de Fort-de-France 2 Cour d'appel de Grenoble Tribunal de proximité de Montélimar 1 Tribunal judiciaire de Valence 1 Cour d'appel de Limoges Tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde (supprimé à compter du 1er novembre 2020) 1 Cour d'appel de Lyon

Article ANNEXE I

—

publique NANTES 1 SUD-OUEST Sud-Ouest Chef d'état-major zonal de la police nationale Sud-Ouest BORDEAUX 1 Chef du service départemental de sécurité publique BORDEAUX 1 SUD-EST Sud-Est Chef d'état-major zonal de la police nationale Sud-Est LYON

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 07

Code général des collectivités territoriales

participations et des transferts mentionnée à l'article 25 de l'ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ; Les communes, leurs groupements et la métropole de Lyon

Article 1

—

intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François Rabelais Tours - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Tours) ; Université Lille-3 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lille-3) ; Université Lyon

Article Annexe I

—

13511102 SCIENCES ET TECHNOLOGIES : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER VALENCIENNES) 8 500 € 13511107 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES ET GENIE DES MATERIAUX (MASTER PARIS SACLAY) 8 625 € 13511108 CHIMIE PHYSIQUE ET ANALYTIQUE (MASTER LYON

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