A C liquidateur de la SARL CBS, représenté par Me Orsini et Me Luneau, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées ;

de ses demandes dirigées contre la société Chagrot Prost-Boucle Opticiens, et d'avoir ordonné la publication sans délai de l'arrêt dans un numéro des revues mensuelles « Bien vu » et « L'opticien Lunetier

alcoolisées et s'étaient servis en passant derrière le bar ; que Patricia Y... a déclaré que vers quatre heures du matin, un surveillant, âgé d'une trentaine d'années, de petite taille et portant des lunettes

Par un acte d’assignation notifié le 13   mai   1991, les requérants introduisirent une action en dommages-intérêts à l’encontre de la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera

[U] dont les études de BTS opticien-lunetier ont été interrompues du fait de l'accident subi le 10 janvier 2010.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Lunel à sa demande de communication

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Lunel à sa demande de

assisté au prononcé : Vanessa GIELNY EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [Z] [X] [D] et Madame [Y] [F] [S] se sont mariés le 19 juillet 2003 devant l’officier d’État civil de TASSIN-LA-DEMI-LUNE

Elle a pour activité la coopérative de commerçants détaillants en optique lunetterie. Elle emploie plus de 50 salariés.

[C] n'a perçu aucun remboursement pour sa paire de lunettes ; - que le chiffrage de son préjudice au titre de la perte de gains professionnels futurs est justifié par le caractère illusoire d'une reconversion

  D’après le parquet et les tribunaux lettons, le requérant fut à la tête d’un peloton responsable de l’attaque dirigée contre le village de Mazie Bati (district de Ludza) le 27 mai 1944.

A titre subsidiaire, si par impossible la cour d'appel de Montpellier n'ordonnait pas le déblocage des fonds, il demande de voir : - condamner la banque CIC Lyonnaise de banque de Lunel à lui payer la

' Concernant les titres antérieurs, - dans l'acte d'acquisition de la SCI LUTESA, auteur de la SCI Ramdes, en date du 30 juin 1999, à la page 23, procédant au rappel du règlement de copropriété et

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 novembre 2023, 22 novembre 2023, 14 mars 2024 et 24 juillet 2024, la SCI de la pierre blanche, représentée par Me Lunezza

c'est inélégant, c'est facile, c'est bas Roland X... entretient un physique agressif d'honnête homme ; comment une bonne bouille joufflue et assis au premier rang au perchoir de la commune, avec des lunettes

  Devant la Commission, il est représenté par Maître José María Lucena Bonny, avocat au barreau de Madrid.

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 décembre 2023 et le 25 avril 2024, la SARL Perrenx Audit et Conseils, représentée par Me Luneau, demande à la Cour : 1°)

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.