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1 928 résultats pour « Lucchini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01107_20250519

Admin. Appel

19 mai 2025

19 mai 2025

Mme A n'ayant fait connaître sa nouvelle adresse 1 rue José Luccioni à Bastia au tribunal que le 27 février 2025 en réponse à un courrier du greffe signalant le retour du pli non distribué, la notification

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201591_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, le conseil départemental de Vaucluse, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202225_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, le conseil départemental de Vaucluse, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740cc51

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Georges X..., demeurant Vallée du Lys, Cazaux de Larbouste, 31110 Bagnères de Luchon, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de

Source officielle
CC

comm

613721a3cd580146773f57d7

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean X..., demeurant, ... de Luchon (Hautes-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2103825_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 dans les rôles de la commune de Bagnères-de-Luchon

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8134da9e15c5131fb76c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Y] ont porté atteinte aux droits qu'elle détient sur les films "La terre tremble", "Les amants diaboliques" réalisés par Luchino [W] et "Mademoiselle vendredi" réalisé par [T] [R], elle a fait réaliser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93563

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

né le 17 Août 1970 à Casablanca (Maroc) ... 11160 PEYRAC MINERVOIS ayant pour avocat Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau D'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2065

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a6

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

né le 31 Août 1963 à VICO ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Joëlle Y...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100343_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 janvier 2021, Mme A B, représentée par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 novembre 2020 par laquelle le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909997_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

. / Par une requête n°2004669, enregistrée le 24 juin 2020, Mme B A, représentée par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'article 1er de l'arrêté du 18 février 2020 par lequel le directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402925_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Occitanie ayant pour objet l'attribution d'un marché de travaux portant sur la réalisation de " travaux système (signalisation, énergie, télécom) dans le cadre de la réouverture de la ligne Montréjeau-Luchon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293f

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818fd1fb03057d9a52f3

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 6] Représenté par son syndic en exercice, la SARL LUCHON

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2500256_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2500355_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2500114_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2410274_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E... A...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2411242_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2413316_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle

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