AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25MA01107_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Mme A n'ayant fait connaître sa nouvelle adresse 1 rue José Luccioni à Bastia au tribunal que le 27 février 2025 en réponse à un courrier du greffe signalant le retour du pli non distribué, la notification
Source officielle2ème chambre
DTA_2201591_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, le conseil départemental de Vaucluse, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme
Source officielle2ème chambre
DTA_2202225_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, le conseil départemental de Vaucluse, représenté par Me Lucchini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc51
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Georges X..., demeurant Vallée du Lys, Cazaux de Larbouste, 31110 Bagnères de Luchon, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de
Source officiellecomm
613721a3cd580146773f57d7
31 mars 1992
31 mars 1992
Jean X..., demeurant, ... de Luchon (Hautes-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2103825_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 dans les rôles de la commune de Bagnères-de-Luchon
Source officielle3ème chambre 3ème section
67ed8134da9e15c5131fb76c
2 avril 2025
2 avril 2025
[Y] ont porté atteinte aux droits qu'elle détient sur les films "La terre tremble", "Les amants diaboliques" réalisés par Luchino [W] et "Mademoiselle vendredi" réalisé par [T] [R], elle a fait réaliser
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93563
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 17 Août 1970 à Casablanca (Maroc) ... 11160 PEYRAC MINERVOIS ayant pour avocat Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau D'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2065
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a6
23 janvier 2013
23 janvier 2013
né le 31 Août 1963 à VICO ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Joëlle Y...
Source officielle7ème chambre
DTA_2100343_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 janvier 2021, Mme A B, représentée par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 novembre 2020 par laquelle le
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909997_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
. / Par une requête n°2004669, enregistrée le 24 juin 2020, Mme B A, représentée par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'article 1er de l'arrêté du 18 février 2020 par lequel le directeur
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402925_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Occitanie ayant pour objet l'attribution d'un marché de travaux portant sur la réalisation de " travaux système (signalisation, énergie, télécom) dans le cadre de la réouverture de la ligne Montréjeau-Luchon
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818fd1fb03057d9a52f3
25 avril 2022
25 avril 2022
TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 6] Représenté par son syndic en exercice, la SARL LUCHON
Source officielle11ème Chambre
DTA_2500256_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2500355_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2500114_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410274_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E... A...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2411242_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413316_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
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