Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300496
27 avril 2017
27 avril 2017
Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat des consorts
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300856
13 juillet 2017
13 juillet 2017
Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2a
15 novembre 2001
15 novembre 2001
NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 15 NOVEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 172/97) rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU
Source officiellecomm
61372286cd580146773fe071
20 juin 1995
20 juin 1995
Jean-Yves X..., demeurant ... à Bourgoin-Jallieu (Isère), ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société AD HOC, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleChambre Civile
695ec168cdc6046d478bb219
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Séverine OPPICI Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [V] [G] née le 02 Février 1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Séverine OPPICI, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleService des Référés
644a1227656d26d0f8b57d28
26 avril 2023
26 avril 2023
Par jugement du 03/05/2022, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu a débouté Mme [M] de sa demande de mainlevée et a cantonné les effets de la saisie-attribution à la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403457_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
B A demande au tribunal d'annuler le jugement du 14 mai 2024 par lequel le juge d'application des peines du tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu lui a interdit de paraître dans le département du Jura
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:AV15006
14 septembre 2015
14 septembre 2015
Demande d'avis n°A 1570003 Séance du 14 septembre 2015 Juridiction : tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu Avis n° 15006P LA COUR DE CASSATION, Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de
Source officielleciv3
61372245cd580146773fb9a0
22 juin 1994
22 juin 1994
Michel Z..., demeurant à Bourgoin-Jallieu (Isère), 10, rue du Bois de la Casse Funas, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bad
19 mars 1992
19 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lamaa X..., demeurant Groupe Libération, Bt Vercors, allée 1 à Bourgoin-Jallieu
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a6e
14 mai 1996
14 mai 1996
Bourgoin-Jallieu, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mlle Nadine Y..., demeurant ..., Résidence de Champarey, allée 8, 38300
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00102
4 janvier 2023
4 janvier 2023
de la procédure, sur plainte assortie d'une déclaration de constitution de partie civile déposée par Mme [G] [E] entre les mains du doyen des juges d'instruction au tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a078
12 novembre 2007
12 novembre 2007
G. 04 / 00020) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 22 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 05 Janvier 2006 APPELANTE : CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES
Source officielle8ème chambre
64534cbe37f394d0f8f66604
3 mai 2023
3 mai 2023
de [Localité 6] [Localité 5] sous le numéro 479 743 270, dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Jean-baptiste LE JARIEL
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306269_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023, l'Office Public de l'Habitat Alpes Isère habitat, représenté par Me Le Jariel, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301150
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Béghin, Jariel, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300966
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Béghin, Jariel, Mmes Schmitt, Aldigé, conseillers référendaires, Mme Morel-Coujard, avocat général, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300951
13 juillet 2017
13 juillet 2017
Jariel, conseillers référendaires, M. Sturlèse, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Proust, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300892
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Jariel, Mme Schmitt, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300362
21 avril 2022
21 avril 2022
Jariel, Mme Gallet, conseillers référendaires, Mme Morel-Coujard, avocat général, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de
Source officiellePage 39 sur 266