Jacob X...

Georges Z..., propriétaire exploitant, demeurant rue Lac Jacob, à Salaise-sur-Sanne (Isère), 28) Mme X...

SA; celle-ci a elle-même sous-traité divers lots entre autres à : * la société CARSANA, pour la réalisation du lot gros-oeuvre, assurée auprès de la CAMBTP, * la société MENUISERIE ALUMINIUM GERARD JACOB

ANGLETERRE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Grégory HANSON, avocat au barreau de NIMES Monsieur Jacob D..., pris en sa qualité d'héritier de Madame Marie A..

Opinion of Mr Advocate General Jacobs delivered on 22 May 2003.

Jacobs főtanácsnok indítványa, az ismertetés napja: 2005. június 2.#Az Európai Közösségek Bizottsága kontra Luxemburgi Nagyhercegség.

Forslag til afgørelse fra generaladvokat Jacobs fremsat den 28. januar 1999.#Albany International BV mod Stichting Bedrijfspensioenfonds Textielindustrie.

Conclusioni riunite dell'avvocato generale Jacobs del 9 marzo 1994. # Repubblica ellenica contro Consiglio dell'Unione europea. # Ricorso di annullamento - Regolamento (CEE) del Consiglio 30 giugno 1992

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB

D'ASSURANCE MALADIE DE LOIRE ATLANTIQUE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Madame [L] [F] en vertu d'un pouvoir spécial La Société [7] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexa JACOB

Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Garreau, représentant les sociétés Kawai, Serguier Malortigue, 2MCA et Tahoe, ainsi que MM.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me RIGEADE, représentant la société SOP 34 et de Me BONNIEU, représentant l’OPH Habitat Audois.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Rigeade, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Valette, représentant l’Eurl Les Domaines Robert Vic.

Jacob de A..., devait d'ailleurs déclarer au cours de l'enquête qu'il considérait que Robert X... avait été "d'une absolue connivence" avec les responsables de la société ; "alors, d'une part, que la

X..., salarié de la société Jacob Delafon depuis 1966, a refusé notamment une modification de la prime d'objectifs et de la prime d'ancienneté, cette dernière résultant d'un usage d'entreprise qui n'a