CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 340 résultats pour « Hanburger »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0404DEC006797401

Admin. suprême

4 avril 2006

4 avril 2006

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, M me Regina Szczęśniak, est une ressortissante polonaise, née en 1932 et résidant à Hamburg.

Source officielle

Page 39 sur 67

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd8726b

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

ET E., avoués assistée de Me Pierre HANDBURGER, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 19 Mars 2003 D'une part, ET : S.A.S TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13f

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

VIMONT, avoués assisté de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d077

Appel

18 février 2009

18 février 2009

.-32100 CONDOM représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCPA HANDBURGER-PLENIER, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMÉE D' autre part, a rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1659659-1741397

Admin. suprême

28 avril 2006

28 avril 2006

Mr Dudek lives in Hamburg (Germany), Mr Miskurka lives in Lublin (Poland) and Mr Michta lives in Gliwice (Poland).   They all complain under Article 5 § 3 (right to liberty and security).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87288

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Maître Thierry FILLION - 4 rue Jean Jaurès - 35000 RENNES prévenu, appelant, libre, comparant, assisté de Maître BRAJEUX , avocat au barreau de PARIS, et Maître LAUDIEN Bernd, avocat au barreau de HAMBURG

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8e7

Cassation

3 décembre 1974

3 décembre 1974

RENNES, 15 OCTOBRE 1973), LA SOCIETE BABCOCK ATLANTIQUE - AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE ACTUELLEMENT LA SOCIETE FIVES, CAIL ET BABCOCK (SOCIETE BABCOCK) AVAIT, POUR TRANSPORTER DE SAINT-NAZAIRE A HAMBOURG

Source officielle
CC

civ1

60794e279ba5988459c48d88

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

société Groupama transports, subrogée dans les droits du destinataire, a attrait devant le tribunal de commerce le transporteur qui a invoqué une clause donnant compétence à la chambre arbitrale de Hambourg

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01301

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

Pour faire reste de droit, le grief pris de l'échec de la Foire de Hambourg car le logiciel Clarinux n'est pas finalisé est seulement la conséquence des griefs mentionnés dans la lettre du 31 juillet 2006

Source officielle
CC

comm

613720dacd580146773eeef6

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SIEVERS et RAVENBOURG, société de droit allemand, dont le siège social est en République Fédérale d'Allemagne, A 2000 Hambourg

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406b01

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

1996 par la cour d'appel de Colmar (2 premières, chambres civiles reunies), au profit de la société de droit Allemand Gesellschaft Fur MedizinischeTechnik, dont le siège est Holtenstrasse 2, 2000 Hambourg

Source officielle
CC

comm

61372272cd580146773fd1ab

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

V à Paris (8ème), 3 / de la société anonyme Consortium Européen, dont le siège est ... (3ème), 4 / de la société anonyme Norfin Export GMBH, dont le siège est Oehleckerring 6 a, 2000 Hambourg 00007

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0323JUD005975213

Admin. suprême

23 mars 2017

23 mars 2017

In 1949 Mr B. was ordered by the Hamburg-Blankensee District Court to pay maintenance for the applicant.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0628JUD006079810

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

    The applicants then brought a similar application before the Hamburg Regional Court, which granted them legal aid. 33.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848202

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

CLINIQUE SAINT-MARTIN, dont le siège est "Les Haberges" 9, rue St-Georges à Vesoul (70004) ; la S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Green Sofa SRL et Anavil Co LTD (et, par l'intermédiaire de cette dernière, les sociétés New Hambourg LTD, Chuen Shing Group LTD, Anavil Vietnam Production Co LTD et Shangai Anavil Hardware & Plastic Prod

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021219393

Admin. suprême

28 octobre 2009

28 octobre 2009

délai pour récupérer une aide versée à tort en application d'un texte communautaire, ainsi que l'a jugé la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt du 29 janvier 2009 Hauptzollamt Hamburg-Jonas

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021219394

Admin. suprême

28 octobre 2009

28 octobre 2009

délai pour récupérer une aide versée à tort en application d'un texte communautaire, ainsi que l'a jugé la Cour de justice des Communautés européennes, dans son arrêt du 29 janvier 2009 Hauptzollamt Hamburg-Jonas

Source officielle
CA

12e chambre

6032f6d8f387ef6a56cb916b

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

population à pouvoir d'achat élevé a une incidence favorable pour une telle activité; Qu'en tout état de cause, l'expert a relevé qu'il n'était nullement démontré que le type de restauration (hamburger

Source officielle