CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 873 résultats pour « Gossuin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000052588394

—

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Accord de poursuite des mandats des élus du comité social et économique de l'établissement Saint-Gobain Recherche Compiègne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043102501

—

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Accord catégoriel relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) SAINT-GOBAIN ISOVER France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043102502

—

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Avenant catégoriel à l’accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de la société SAINT-GOBAIN ISOVER

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039224593

—

4 septembre 2019

4 septembre 2019

ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAIL POSTE EN 2*8 3*8 POUR LES SALARIES DE SAINT-GOBAIN CREE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038752910

—

10 avril 2019

10 avril 2019

Accord sur les temps de travail posté en 2*8 et 3*8 pour les salariés de SAINT-GOBAIN CREE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042652131

—

23 novembre 2020

23 novembre 2020

Protocole d'accord préélectoral d’élection du Comité social et économique de la société Saint-Gobain Cristaux & Détecteurs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046579366

—

26 octobre 2022

26 octobre 2022

ACCORD SUR LES MESURES EN FAVEUR DES SALARIES RELATIVES AU POUVOIR D’ACHAT Société Saint-Gobain Finance France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051995044

—

3 juin 2025

3 juin 2025

ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (CSG)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051530422

—

26 mars 2025

26 mars 2025

ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE SAINT-GOBAIN EXPERTISE ET SERVICE (S.G.E.S.)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643327

—

5 février 2026

5 février 2026

Accord salarial du 5 février 2026 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire de Saint-Gobain Glass Logistics

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043755160

—

4 mars 2021

4 mars 2021

AVENANT N° 2 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS A SAINT-GOBAIN C.R.E.E.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454120

—

17 février 2025

17 février 2025

ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, POUR L’ANNEE 2025 A SAINT-GOBAIN RESEARCH PROVENCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049550492

—

27 février 2024

27 février 2024

ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, POUR L’ANNEE 2024 A SAINT-GOBAIN RESEARCH PROVENCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204649

—

29 juin 2022

29 juin 2022

Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé de la société Saint-Gobain Recherche

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047192519

—

3 février 2023

3 février 2023

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042652146

—

16 décembre 2019

16 décembre 2019

Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de la société Saint-Gobain Abrasifs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049448231

—

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Economique de Saint-Gobain Adfors France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712793

—

27 février 2026

27 février 2026

ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, POUR L’ANNEE 2026 A SAINT-GOBAIN RESEARCH PROVENCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314034

—

25 septembre 2023

25 septembre 2023

PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRE DE SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048237329

—

22 août 2023

22 août 2023

accord portant sur la prorogation des mandats des memebres des comités sociaux et économiques des quatre établissements de Saint-Gobain Glass France

Source officielle

Page 39 sur 294

← PrécédentSuivant →