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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

69d9880acdc6046d47d2ea57

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Alors qu’il découpait des tiges de fer à son domicile avec une meleuse, le disque de cette dernière s’est détaché et est venu heurter la rotule de son genou gauche.

Source officielle

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CA

Chambre 4-8

6364ba2fe405357f749ea510

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La déclaration d'accident de travail précisait que l'accident avait eu lieu à 9h30 pendant les horaires de travail et qu'il avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche ».

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87aecdc6046d479c81ca

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[B] [O] mandataire judiciaire du GFR DES GENETS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87b1cdc6046d479c825c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[K] [Z] mandataire judiciaire du GFR DES GENETS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03709_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

gauche " au taux de 35 %, " séquelles de méniscectomie interne du genou droit " au taux de 35 % et " séquelles de fracture de la tête radiale droite " au taux de 10 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceede8cdc6046d47ea0757

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les CMP transmis mentionnent : " - 02/04/2021 : entorse du genou droit. Arrêt jusqu'au 09/04/2021. Docteur [S]. Nouvelle lésion acceptée par la CPAM. - 09/04/2021 : entorse du genou droit.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47193e17a637920587e

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Mme [X] a confié la réalisation du chemin d'accès et des réseaux à la société Genêt, assurée auprès de la société Axa France.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Z], et écarté par le tribunal en raison d'une absence de comparaison du genou droit avec le genou gauche en contravention avec les indications du barème indicatif d'invalidité.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304285_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

à celui du genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fb4

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Le 17 avril 2004 l'Association LES GENETS D'OR a informé Monsieur X... de sa volonté de le dispenser d'exécuter son préavis du 19 avril au 1er juin 2004.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3e652eb797effb070425

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de l'employeur «'quant au siège des lésions, à savoir le genou droit, dans la mesure où c'est le genou gauche qui se trouve du côté de la porte.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104648c9ea95b316fe40bf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 14 septembre 1998, il a déclaré une maladie professionnelle pour “lésion méniscale du genou gauche”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950bade0ebe408dac822e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le certificat médical initial établi par le Docteur [C] le 23 novembre 2022 mentionnait : « traumatisme genou et cheville gauches par mécanisme de torsion forcée. Entorse LLE genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e70987cdc6046d47fa4685

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il s'agit de la décompensation brutale d'une chondropathie du genou droit liée à l'accident du travail du 04/05/2021.'

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7a1cdc6046d4706b6e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

primaire d’assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne, aux fins, notamment, d’obtenir l’indemnisation intégrale de ses préjudices, de voir constater que l’ensemble des lésions présentées au niveau du genou

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007976808

Admin. suprême

23 mai 1997

23 mai 1997

. ; la SOCIETE REDLAND PICARDIE S.A. demande que le Conseil d'Etat annule le jugement du 16 juin 1994 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a, à la demande de l'association "Le Râle des Genêts"

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459967.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

de son recours pour excès de pouvoir tendant à l'annulation du décret n° 2021-1402 du 29 octobre 2021 modifiant le code de procédure pénale et relatif au fichier national automatisé des empreintes génétiques

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2200833_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A a été assujetti au titre de l'année 2017 en raison d'un immeuble situé à Saint-Genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a047

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Il a ensuite consulté le docteur Y... qui a procédé le 3 novembre 1998 à une arthroplastie totale du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718341d395d6ba9f2ad4ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La déclaration d'accident du travail mentionne que « Mme [P] aurait ressenti une douleur au genou ››.

Source officielle