Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
62c91af8f3eafe9fcf07604a
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[M] d'intervenir, que ce dernier est donc allé voir l'intéressée qui fumait une cigarette pour l'informer qu'il l'attendait, qu'elle a alors quitté l'entreprise sans prendre les dossiers.
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482c4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[E] [H] pianotait sur son téléphone portable tout en fumant une cigarette alors qu'il était à son poste de travail à l'intérieur du bâtiment.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6033ef09600cf69fc56d8708
2 mars 2017
2 mars 2017
individuelle imposés par les articles 7 et 8 du décret n°77-949 du 17 août 1977 et 5 du décret n°96-98 du 7 février 1996, pour ne l'avoir pas informé des risques pour sa santé s'il mangeait, buvait ou fumait
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
61630e5ada3e3d306603682e
5 octobre 2011
5 octobre 2011
constater des hématomes sur les bras et aux cuisses ; que ces constatations concordaient avec la thèse soutenue par Mr [Y] selon laquelle, agressé par Mme [L] très énervée et ne se contrôlant plus puisque fumant
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93501
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Nicolas X... a indiqué à la cour que durant le sursis avec mise à l'épreuve, il avait poursuivi sa consommation de produits stupéfiants en fumant du cannabis le soir pour pouvoir s'endormir.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01793
29 septembre 2010
29 septembre 2010
un kilométrage réel de 34.938 km) il reconnaît avoir mentionné sur le procès-verbal de restitution du véhicule, qui était en location longue durée: "moteur ou culasse: H.S." au motif que le moteur fumait
Source officielle2ème chambre
DTA_2001763_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La SA Batimur indique que les loyers des casernes de Château-Porcien, Fumay et Signy-l'Abbaye ne font pas l'objet de contestation, et qu'un trop-perçu a été observé pour les loyers des casernes de Buzancy
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00235_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Le 12 décembre 2013, ce même médecin évoquait une excellente fonction respiratoire équivalente à 100 % chez ce patient, qui ne fumait plus et qui présentait un état général excellent.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202397_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
seulement état de son expérience professionnelle du 5 février 2018 au 11 avril 2018 au sein du « café Lavinal », ainsi que du projet de contrat à durée indéterminée avec la société « La Nougaterie des Fumades
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233565
16 avril 2024
16 avril 2024
Türkiye 25/10/2021 Fuat ATAŞ 1973 Samsun Turkish Ekrem KAYA 18. 52996/21 Yolcu v. Türkiye 23/10/2021 Ahmet Tunçer YOLÇU 1972 Samsun Turkish Ekrem KAYA 19. 53003/21 Ak v.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2898563-3189419
20 octobre 2009
20 octobre 2009
(Les deux affaires) Violation de l’article 1 du Protocole n o 1 (1ère affaire) Violation de l’article 6 § 1 (durée) Fuat Çalışkan c. Turquie (n o 25506/03) Hünkar Demirel c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0429DEC003330802
29 avril 2010
29 avril 2010
Zehra Besen, Hüsniye Onater, Fuat Onater, Gülserin Onater, Kaya Onater et Nihat Onater sont des ressortissants turcs, résidant à Istanbul. Ils sont représentés devant la Cour par M e F.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1031295-1072740
24 juin 2004
24 juin 2004
Kaya et autres Les requérants, Mehmet Kaya, Fuat Ay, Ekrem Şahin, Sabri Yıldız et Fevzi Yıldız, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1954, 1974, 1962, 1975 et 1967. MM.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304463_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A... est propriétaire du moulin Ressouches, implanté sur la rivière de la Colagne à Recoules-de-Fumas, sur les parcelles cadastrées section A n°465 et 1393.
Source officielle2ème chambre section A
63c10943bf9fd47c90a13b2d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
social [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a66048bbd03a05db96524d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SELARLU EJV AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [D] né le 11 Juin 1989 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielle3ème chambre A
6780bae5f25437b69df75b9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 7] sous le n°522 964 584, prise en la personne de son représentant légal dûment domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603426e2e5e24e165788d019
20 janvier 2017
20 janvier 2017
-, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : [G] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003877_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
diversité et la protection de l'air et qui exerce son action notamment " sur les territoires de Figeac et de Capdenac sur un périmètre délimité par les axes entre les lieux dits de la Madeleine, Balajou, Fumat
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
CAPANO 1962 Deliceto (Fg) Vincenzo D’AMICO 1958 Cerami (En) Rinaldo DATA 1968 Carignano (To) Francesco DISANTO 1964 Grumo Appula (Ba) Antonio FANELLI 1965 Bari Fabio FERTONANI 1959 Rosate (Mi) Biagio FUMAI
Source officiellePage 39 sur 50
SARL TERRASSEMENT DARRIEUX FUMAT
05/07/2026
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FUMAT Architecture
28/05/2026
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FUMAT, Medhi,Resky
02/04/2026
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SARL TERRASSEMENT DARRIEUX FUMAT
05/03/2026
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FUMAT, Anais, Lucile, Sylvia
20/01/2026
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