Codes de loi français

Article 1

Les traitements des agents de l'Office national de la chasse sont fixés par référence aux indices hiérarchiques bruts suivants : Filière administrative GROUPES ÉCHELONS INDICES BRUTS Groupe 1.

Article Annexe VI

Pour l'application du I de l'article R. 213-48-9 du code de l'environnement, la valeur du coefficient d'élimination des boues est déterminée en faisant le rapport entre la quantité annuelle de boues éliminées selon une filière conforme à la réglementation

Article Annexe

D'une manière générale, elle n'implique pas nécessairement la création de nouvelles filières spécialisées mais peut également valider des cursus déjà existants ou leur transformation.

Article ANNEXE

tout au long de la filière.

Article Annexe 3

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Discipline : Français Première année Français Objectifs de formation L’enseignement du français en classe de lettres supérieures a pour objectif d’étendre, de

Article Annexe 4

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Discipline : Philosophie Première année Philosophie Objectifs de formation Le cours de lettres première année permet de consolider le travail commencé en classe

Article 2

maladie, longue durée, maternité, liés aux charges parentales, en formation professionnelle, en formation syndicale, autres], maladie professionnelle [O/N], absences et motifs, indices de traitement [bruts ou réels majorés] successifs et actuels, filière

Article Annexe

Liens avec d'autres certifications : Selon les modalités définies par arrêté relatif aux titres professionnels de niveau IV de la filière, liens avec les titres professionnels de : Secrétaire comptable ; Technicien (ne) administratif (ive) sanitaire

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

pratique des sports de glisse sur neige entre les fournisseurs et les entreprises dont l'activité est exclusivement ou quasi exclusivement saisonnière ; 8° Cinquante-quatre jours fin de mois après la date d'émission de la facture dans le secteur de la filière

Article 39

Elle assure à ce titre la coordination de l'ensemble des filières de formation conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur par CY Cergy Paris Université et porte en conséquence le processus d'accréditation pour délivrer le titre d'ingénieur auprès

Article Annexe II

- Les mutations d'une filière économique Les transformations techniques sont mises en relation avec leurs conséquences sociales et culturelles.

Article Annexe II - I. Maquette 2

de chirurgie orale : - 2 stages au moins dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en Chirurgie Orale dont l'un au moins dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Conformément aux articles 15, 26 et 29, les étudiants issus de la filière

Article Annexe 1

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Objectifs de formation Première année Objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres (A/L) Situées entre la classe terminale des

Article 1

Au-delà de l'indice brut 380 : Agents contractuels de 2e catégorie 3e classe et assimilés Secrétaire administratif de classe normale au-delà de l'indice brut 380 Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux agents de la filière

Article 221-II-1/17

Des sabords de décharge, des rambardes à filières et des dalots doivent être installés pour évacuer rapidement l'eau des ponts exposés par tous les temps. 5.

Article 119

en concurrence destinées à l'expérimentation et au déploiement de technologies innovantes concourant à la satisfaction conjointe des objectifs mentionnés aux articles L. 100-1, L. 100-2 et L. 100-4 du même code et, en outre, à la constitution de filières

Article Annexe III

spécialité de chirurgie orale : -2 stages au moins dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en chirurgie orale dont l'un au moins dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Conformément aux articles 15,26 et 29, les étudiants issus de la filière

Article Annexe 7

Programmes des classes préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Discipline : Langues vivantes A et B Première et seconde années Langues vivantes A et B Objectifs de formation Les deux années de formation en CPGE littéraire

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Elles peuvent fixer des prescriptions techniques, notamment pour l'étude des sols ou le choix de la filière, en vue de l'implantation ou de la réhabilitation de tout ou partie d'une installation d'assainissement non collectif.