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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Section du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:471879.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200059
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Assurances du crédit mutuel ; que la caisse primaire d'assurance maladie de Metz (la CPAM ) a pris en charge les frais médicaux et en a réclamé le remboursement à l'union des caisses de maladie du Grand Duché
Source officielle4ème chambre
DTA_2308273_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca ; - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494425.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494280.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470903.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00424
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Le subtil mélange des saveurs en fait un cigarillo à apprécier à tout moment de la journée». « Descubra dusce sorpresa de este de gant cigarrito enriquecido Con un agradable sabor a chocolate.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00984
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Stéphane X... travaille et dirige la société à partir de son domicile de ROUEN et ne vient qu'une seule fois par mois au Grand-Duché (pièce A 1) ; que la société de droit luxembourgeois GL CONSULTING SA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00986
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Stéphane X... travaille et dirige la société à partir de son domicile de ROUEN et ne vient qu'une seule fois par mois au Grand Duché (pièce A 1) ; que la société de droit luxembourgeois GL CONSULTING SA
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f86c2
26 mai 1993
26 mai 1993
demandes, alors, selon le moyen d'une part, que le salarié n'est pas tenu d'accepter unemodification de son contrat de travail, lui serait ellemême favorable ; qu'en mettant la rupture à la charge dusalarié
Source officielle1ère Chambre
631834fc0876004f131a6118
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
6363686737e31b7f74444a68
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FHB agissant en sa qualité de liquidateur de la SARL ADEQUATION - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état
Source officielle1ère Chambre
6364bbf1e405357f749eac69
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
63be63fa13ef607c90ab6799
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6438f396a942a604f5e93970
13 avril 2023
13 avril 2023
DUCHAC, présidente V. MICK, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf5bbeee0f8318b975a8
3 août 2023
3 août 2023
DUCHAC, présidente, et par C. CENAC, greffier de chambre. EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle1ère Chambre
628490ab498a54057d102fd4
17 mai 2022
17 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
627218fd228a02057de67544
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
627218fd228a02057de67546
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
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