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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502702_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
C ; - les observations de Me Duclos substituant Me Lelong, représentant M. B présent à l'audience. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielleétrangers JU
DTA_2500815_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bréjeon, magistrate désignée ; - et les observations de Me Duclos, substituant Me Lelong et représentant M.
Source officielleChambre 1-1
5fda31d0bc33a077723b7191
17 septembre 2019
17 septembre 2019
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant INTIME Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02565_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A, représenté par la Selarl Duflot et Associés, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juillet 2020 ; 2°) de condamner la commune d'Irigny à lui
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b6d
8 octobre 1998
8 octobre 1998
la SCP BOMMART & MINAULT, titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt Mme DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c6
3 septembre 2008
3 septembre 2008
P. 91-13416 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, ayant Me Régine BANET-DUCLOS, avocat au barreau de MARSEILLE co COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a549
14 février 2007
14 février 2007
X..., qui s'en est ensuite désisté ; il a formé un recours en révision contre l'arrêt d'appel, déclaré irrecevable par un arrêt du 26 janvier 2000 ; La SCP Duclos-Beze, notaire, désignée par le président
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14e
6 juin 2011
6 juin 2011
née le 16 Mai 1971 à LYON (69002) ... 69320 FEYZIN représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Janine DUCLOS, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf36
23 juin 1992
23 juin 1992
du délit prévu et réprimé par l'article L. 263-2 du Code du travail ; "aux motifs qu'il a été constaté, à la suite d'un accident du travail dont a été victime un salarié d'une entreprise Maillard et Duclos
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03029_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Duclos, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 7 juillet 2023 du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 mars 2021 par lequel le maire
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907899_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
F B et Mme J B, représentés par Me Duflot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2019 par lequel le maire de la commune nouvelle d'Annecy a accordé un permis de construire à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104788_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 20 janvier 2022 et 4 octobre 2022, le département des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Duflot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2105015_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le DuffLa présidente, P. Bailly La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000119_20230227
27 février 2023
27 février 2023
suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés le 9 janvier 2020, le 12 mars 2021, le 31 mai 2022, le 20 juin 2022 et le 5 août 2022, Mme A B, représentée par Me Duflot
Source officielle3ème chambre
DTA_2500911_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Martha, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2300078_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le DuffLa présidente, Signé : P. Bailly La greffière, Signé : A.
Source officielle1ère Chambre
69f19909cdc6046d47edcede
28 avril 2026
28 avril 2026
ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES Agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de l'EURL [S], [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69da
25 avril 2023
25 avril 2023
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU [Adresse 4] [Localité 20] Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas DUFLOS de la SCP DUFLOS-CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle1ère Chambre
66162be799851e0008f1e72a
9 avril 2024
9 avril 2024
pour avocat plaidant Me Hugo PETIT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SOCRAM BANQUE N° SIRET : 682 014 865 2 rue du 24 février [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071379
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INTIMÉ : Monsieur [V] [S] né le 19 Janvier 1971 en TURQUIE [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Anne DE CAMBOURG, substituée par Me Audrey MOUNEAU-LALLEMENT, toutes deux de la SCP DUFLOS-CAMBOURG
Source officiellePage 39 sur 58
DUFLOS INIZAN IMMO
16/07/2026
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DUFLOS, Marie, Angela, Agnès
07/07/2026
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DUFLOS, Virginie, Marie
02/07/2026
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Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR, Alexandre DUFLOS,et Audrey REMOND,Huissiers de Justice Associés
26/06/2026
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Duflost, Maxime Alain Christophe
26/06/2026
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