O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Tiffany décoration.

Par un mémoire, enregistré le 6 février 2023, la société Omni Décors déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Par déclaration du 8 février 2022, la SARL Renov Deco a interjeté appel du jugement sus-dit.

S): CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'[Localité 1] ET DU MAINE [Adresse 1] [Localité 2] REPRESENTANT(S): Représentée par Maître [S] Patrick du Cabinet KAPIA AVOCATS DEFENDEUR(S): DAR DECO

La SARL LUTECE DECO ne s'est pas présentée. L'affaire a été mise en délibéré au 22 mars 2024 prorogée au 19 avril 2024.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 avril 2013), que la société Pulvorex a confié la décoration de flacons destinés au

The decree entered into force on 1 May 1981.

la SARL DG Décoration Générale de sa demande d'indemnité fondée sur l'article 700 du Code de procédure civile ; - condamné la SARL DG Décoration Générale à payer à M. et Mme [B] la somme de 800 euros

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPRL Décoration Design, dont le siège

Par déclaration de son avocat au greffe de la cour le 14 mars 2013, la SARL Cognac Multi Décor a régulièrement interjeté appel de ce jugement.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Vaillant, pour la SARL GT Deco. Considérant ce qui suit : 1.

la SAS STYLE DECOR aux dépens.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AAIC décorateur, société à responsabilité limitée, dont le

KAINDL Z... est spécialisée dans l'achat et la revente des papiers décors.

RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QU'OLEWSKI A CONFIE LA TRANSFORMATION D'UN LOCAL COMMERCIAL ET, NOTAMMENT, L'AMENAGEMENT D'UNE CAVE EN UN MAGASIN ANNEXE, AU DECORATEUR

  4); 12 November 1998 to 12 May 1999 (decree no. 5); 11 May 1999 to 11 November 1999 (decree no. 6); 8 November 1999 to 31 December 1999 (decree no. 7); 28 December 1999 to 28 June 2000 (decree no

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois N° R 07-11.404 et N° A 07-13.184 ; Donne acte à la société Rhône Sud est décoration du désistement

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00016 N° PCL : 2025J00016 SARL [A] DECO N° RG : 2024P00794 DEBITEUR SARL [A] DECO [Adresse 1] RCS Nice : 517856555

JPB AMÉNAGEMENTS DÉCORATIONS prise en la personne de son président en cette qualité au siège C/ S. A. R. L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sélect décors, dont le siège est ..., en cassation d'un