CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 313 résultats pour « Coronati »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

642fb750cece1704f5747802

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Alors qu'il était âgé de 69 ans comme né le [Date naissance 5] 1943 et qu'il présentait de lourds antécédents médicaux (dont des sub-occlusions et occlusions coronaires

Source officielle

Page 39 sur 66

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110175

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

ou du moins conseillé par ce dernier bien avant l'hospitalisation puisque toute arythmie, pouvant associer de multiples possibilités d'associations pathologiques (atteinte des valves du coeur, des coronaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9371f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

que : *Monsieur Y...âgé de 75 ans au moment des faits a été le 22 janvier 2005 transféré à l'Hôpital de la Roseraie, * le 24 janvier 2005, le docteur X...a réalisé une quadruple revascularisation coronaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403484_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Cette intervention dite de " Lansac ", effectuée sous circulation extracorporelle, s'est compliquée d'une occlusion du tronc commun coronaire gauche, entraînant un infarctus étendu du myocarde avec choc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300815

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

d'expertise, que les preneurs avaient réalisé antérieurement à 2008 pour le bail de la propriété de Boussac et à 2009 pour celle de Lapeyrusse de nombreux travaux tant sur les bâtiments (crèches, cornadis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8766e

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

. * * * FAITS ET PROCÉDURE Jeanne DE X... a consenti le 21 janvier 1981 un bail à colonat paritaire à Auguste Z... et à son épouse, Yvette A..., bail qui a pris fin le 10 novembre 1991.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-123822

Admin. suprême

8 juillet 2013

8 juillet 2013

servicemen, medical officers and the command of his military unit, as well as the forensic expert’s conclusions regarding his death, decided that: “[The applicant’s son had an incident of ] sudden coronary

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb36

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

détaillés (" coronaropathie évolutive ayant nécessité plusieurs geste de revascularisation avec pose d'endoprothèses ", " syndrome néphrotique compliqué de coronarophathie " " angioplastie de la coronaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7444cde4277d1bd604

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

myopathie), épilepsie grave'; «'-hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ; «'-hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ; «'-maladie coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0622DEC003045104

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

rapport médicolégal du 28 mai 1997, la cause du décès, qui était survenu le 22 mai 1997, fut une insuffisance cardio-respiratoire due à un infarctus du myocarde sur le fond d'une athérosclérose aortique-coronaire

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69601547cdc6046d47abcf08

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vulnérabilité et de l’incompatibilité de l’état de santé de l’intéressé avec la rétention : Il est allégué de ce que l’intéressé présente des problèmes de santé notamment une obstruction d’une artère coronaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f950ca40f8b0008cb7791

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

735,21 €, correspondant à des frais hospitaliers exposés au Brésil du 17 au 24 janvier 2018, relatifs à une intervention chirurgicale de revascularisation myocardique avec un triple pontage aorto-coronaire

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2504341_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B a bénéficié d'une opération des artères coronaires en Allemagne et qu'il présente des symptômes d'insuffisance respiratoire associés à un tabagisme important.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306206_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

plus fréquente après chirurgie cardiaque, avec un pic de survenue à J2 et J4 après la chirurgie, survenant dans 50 % des cas après une chirurgie combinée associant remplacement valvulaire et pontage coronaire

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd2d3cdc6046d47bf7e9e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

psychisme : modérés avec suivi spécialisé et traitement anxiolytique sous-jacent - Déficiences viscérales et générales : Déficiences de la fonction cardio respiratoire déficience de la fonction coronaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215378_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Pour la dernière patiente, elle présentait une forte douleur à la poitrine de sorte qu'il avait tout lieu de penser qu'il s'agissait d'une insuffisance coronaire, pathologie qui nécessite un examen torse

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204564_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

intervention chirurgicale grave pour dissection aortique, au cours de laquelle il a bénéficié d'un remplacement de la crosse aortique, d'un pacemaker implanté et d'une réimplantation des artères coronaires

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205508_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier qu'il est atteint d'un diabète de type 2 sous insuline, qu'il est porteur d'une maladie coronaire et d'une hypertension artérielle difficile à équilibrer, et qu'il souffre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01954

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

15 novembre 2007 qui admet le portage salarial, s'applique aux activités relevant de la convention collective dite Syntec, à laquelle est soumise la société CATALPA ; Qu'il est établi que Mme X... coordonnait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200212

Cassation

14 février 2013

14 février 2013

SBR revendait ensuite ce bois à la société RAVATE DISTRIBUTION ; qu'en jugeant néanmoins que la société SBR avait une activité principale de négoce lorsqu'il résultait de ses constatations qu'elle coordonnait

Source officielle