Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2301297_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Charvin, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302134_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Charvin ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306262_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Charvin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleVice-Président CHARVIN
DTA_2403808_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Charvin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006536_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un arrêté du 13 mai 2020, l'adjoint au maire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc a accordé le permis de construire sollicité.
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6868216d4965b5d9df318731
4 juillet 2025
4 juillet 2025
assistée de Nadia CHAKIRI, greffière ; EXPOSE DE LA REQUETE Par requête reçue au greffe le 25 Juin 2025, Me Lauren SIGLER, conseil de la Société D’ ECONOMIE MIXTE CDC HABITAT a demandé la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303260_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Jérôme Charvin, président, M. Mathieu Lauranson, premier conseiller, Mme Aude Marcovici, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306205_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Charvin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 14 novembre 2023, M. B a déclaré se désister de son instance.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305493_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Charvin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203204_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Jérôme Charvin, vice-président, comme juge des référés par une décision du 1er juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403950_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Charvin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03728_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
tendant à l'annulation du permis de construire, qui porte sur la construction d'un bâtiment d'habitation collectif de dix-sept logements et d'un parking souterrain sur le territoire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100560
30 septembre 2020
30 septembre 2020
13 janvier 1998 à l'occasion du contrat initial d'achat de la P21, la cour d'appel a violé l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016 ; 4°/ qu'une chaîne
Source officiellecr
61372618cd58014677422e9a
11 février 2003
11 février 2003
de bande qui avait frappé le caissier à la caisse où lui même se trouvait et, après avoir récupéré l'argent de la caisse. avait remis sa cagoule en place et était venu à sa hauteur pour arracher sa chaîne
Source officiellecr
61372693cd58014677426ad8
16 mai 2007
16 mai 2007
cahier de texte sous le lit et y avait trouvé une punition car Yohann avait eu une mauvaise note en anglais, le soir elle l'avait privé de judo et son mari l'avait giflé et lui avait enlevé le fil de sa chaîne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201223
1 décembre 2022
1 décembre 2022
visant à empêcher les doubles, voire triples, impositions que le caractère de taxe en cascade de la contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés (C3S) est susceptible d'entraîner dans les chaînes
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bda
6 décembre 2001
6 décembre 2001
A la suite de litiges, la société GALLE a assigné, le 14 novembre 1991, les sociétés PIONEER SETTON et FUJI MAGNETICS et Maître CHAVINIER ès-qualités de mandataire liquidateur de la société IDF en paiement
Source officielleTPX MLJ JCP REFERES
6868216d4965b5d9df318723
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le aux heures d'ouverture au public, conformément aux dispositions
Source officielleTPX MLJ JCP REFERES
67f56eedbbf04ef7857bc3eb
4 avril 2025
4 avril 2025
Greffier signataire : Nadia CHAKIRI Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2025 aux heures d'ouverture au public, conformément aux
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502093_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Charvin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 39 sur 223