CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lexmark International, société en nom collectif, dont le siège est route nationale 152, 45760 Boigny-sur-Bionne

A B, représenté par Me Bitoo, demande au tribunal de lui restituer les points issus de l'infraction du 1er novembre 2018 et de procéder à la correction des mentions du relevé concernant l'infraction du

X..., agissant comme mandataire des associations communales de chasse agréées de Bidon, Saint-Remèze et Saint-Martin d'Ardèche ainsi que des sociétés de chasse d'Aigueze et de Le Garn, lesquelles sont

desquels l'application de l'exonération de taxe sur la valeur ajoutée ... est susceptible de provoquer des distorsions, est fixée comme suit : ... b Fûts, tonnelets, jerrycans, tambours, touques, bidons

Portalis 352J-W-B7H-C26B4 N° MINUTE : 5 JUGEMENT rendu le 03 avril 2026 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [U] [I] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corinne BITOUN

OUTRE UN POIGNARD ET UNE MATRAQUE, DES FONDS DE BOUTEILLES EN MATIERE PLASTIQUE, DES DISPOSITIFS D'ALLUMAGE, CONSTITUES PAR DES GRAPPES D'ALLUMETTES, FIXEES A DES BATONNETS D'ENCENS, AINSI QUE DES BIDONS

François BILLON, Conseiller et Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe DORCET.

27 Mai 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Première vice-présidente Régine FERREIRA, Assesseur, représentant les travailleurs salariés Dominique BISSON

[L] [V] le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “[Adresse 4]”, Pris en la personne de son syndic en exercice la société Mediterranée de Gestion Immobilière, sous le nom BILLON

A..., représenté par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis à lui verser une provision de 15 000 euros, assortie

B..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis à lui verser une provision de 15 000 euros, assortie

B..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis à lui verser une provision de 15 000 euros, assortie

A..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis à lui verser une provision de 15 000 euros, assortie

A..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier du Pays Salonais à lui verser une provision de 20 000 euros, assortie des intérêts

A..., représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier du Pays Salonais à lui verser une provision de 20 000 euros, assortie des intérêts

Joseph B..., demeurant à Bizonnes, Le Grand Lemps (Isère), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur MORICE Z..., demeurant route de Bidon, à Bourg Saint-Andeol (Ardèche), en cassation d'un

PROPORTION EGALE A LA MOYENNE DES POURCENTAGES DE HAUSSE OU DE BAISSE PRATIQUES PAR LES TROIS PLUS IMPORTANTES SOCIETES DE VENTE DE LUBRIFIANTS SUR LE MARCHE FRANCAIS SUR LEURS HUILES DE MARQUE EN BIDONS