Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
étrangers JU
DTA_2501987_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2502079_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2503787_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle4ème Chambre
DTA_2311086_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Navy avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401939_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célino, et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310358
14 novembre 2019
14 novembre 2019
correspondaient qu'à la partition du plateau par les refends, les radiateurs disposés contre les murs conservés étaient restés en place, toute distribution intérieure ayant été déposée, - après que l'entreprise Beaudouin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204651_20230215
15 février 2023
15 février 2023
D, - les observations de Me Beaudoin, représentant Mme E, en présence de l'intéressée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616343f988dc29ccde27f1bb
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par Maître Maud THOMAS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Rachel AOUNI-BEAUDOIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
-notamment Mesdames de Z...de SAINT PHAR, BEAUDOIN de KERMEL, DECOSTER MALLET, PICHOT, GONTIER et Messieurs M...
Source officielle1ère Chambre
615e0dc0c25a97f0381f4f4a
18 novembre 2014
18 novembre 2014
[Adresse 3] [Adresse 3] représentée par ses co-gérants Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107809_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Livenais, président-rapporteur, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106137_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502645_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
concerne l’arrêté du 6 janvier 2025 relatif au GAEC du Cheiron : Il ressort des pièces du dossier que les troupeaux du GAEC du Cheiron se répartissent sur trois unités pastorales, situées à Vence, Bézaudun-les-Alpes
Source officielle1ère Chambre
627b552176c5d9057df7ffd4
10 mai 2022
10 mai 2022
verser à la Cie Axa France la somme de 2.500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, ' Condamner la Cie Aviva aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Sandie Beauquis
Source officielle2ème Chambre
6274bc5c2799a9057d5dd022
5 mai 2022
5 mai 2022
ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir, - condamner la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Savoie aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Beauquis
Source officielleChambre de contentieux général
6a10d65acdc6046d479f24b3
21 mai 2026
21 mai 2026
L'OPPOSITION, comparaissant et plaidant par Maître Christophe BEJIN, Avocat postulant au Barreau de Saint-Quentin, membre de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT [Adresse 2], et ayant pour avocat plaidant Maître Antoine BEAUQUIER
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03302_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 25 juillet 2024, 7 octobre 2024 et 25 octobre 2024, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier et Me Hourdin, conclut, à titre principal, au rejet
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008058672
7 juillet 1999
7 juillet 1999
et le mémoire complémentaire, enregistrés le 24 novembre 1997 et le 18 mars 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Emilie X..., demeurant à Sainte-Marie, lieu-dit Bezaudin
Source officielle5ème Chambre
644cb52956c9f0d0f8b6f1e5
12 avril 2023
12 avril 2023
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 8 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
62736a93a58162057dac672a
4 mai 2022
4 mai 2022
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellePage 39 sur 51