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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
696f5790cdc6046d47f7c64a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Caroline VALERE - LANDAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE [3] [Adresse 7] [Adresse 8] [
Source officielleChambre du Surendettement
661f660e2313f20008a52771
16 avril 2024
16 avril 2024
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
67874f25d61a5c2f4aa3662c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dc90b1dbba0008e25c92
26 janvier 2024
26 janvier 2024
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62760cd4593736057d78aabb
6 mai 2022
6 mai 2022
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62760cda593736057d78aac1
6 mai 2022
6 mai 2022
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b9
24 juin 2003
24 juin 2003
du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Michelle X... épouse SAINT Y... née le 11 Octobre 1924 à ROCHEFORT (17) 13, rue des Barthes
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33c
23 octobre 2009
23 octobre 2009
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Mme Hélène BARTHE-NARI, Vice-président placé, affecté à la cour par ordonnance spéciale du Premier
Source officielleciv1
61372282cd580146773fdd39
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la fondation Barth avait souscrit auprès de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125084_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
C D, agissant en qualité d'ayant-droit de son épouse A B, décédée le 17 février 2012, représenté par Me Orbec-Barthe, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301287_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D et Mme C du logement qu'ils occupent au sein du PRAHDA Adoma situé 20 passage Jean Bart à Landivisiau (29400).
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94303
26 novembre 2018
26 novembre 2018
H..., (toque 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART, et ayant pour avocat plaidant Me Yvon A..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : SA LA SIMAR - SOCIÉTÉ IMMOBILIèRE DE LA MARTINIQUE
Source officielle2ème Chambre
6520f5cebb275d83183a3ac0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
° 20/02115 APPELANTS : Madame [B] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sully Lacluse, de la SELARL Lacluse & Cesar, avocat au barreau de Guadeloupe /St Martin /St Barth
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205693
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Meat My Fish Villa Saint Barth Camaruche 97133 Saint-Barthélémy S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d544bf0d1935aef8ce
29 avril 2025
29 avril 2025
Me Marina BONO, avocat au barreau d'ARGENTAN , assistée de Me Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL, DÉBATS : A l'audience publique du 16 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90553
2 juin 2022
2 juin 2022
avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Montsarri France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société Barti
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb2
23 novembre 2020
23 novembre 2020
INTIMÉES : Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE [Adresse
Source officielle1ère Chambre civile
69f44562cdc6046d472ebb2d
30 avril 2026
30 avril 2026
de chambre, ont entendu les plaidoiries sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme FLEURY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69f44567cdc6046d472ebb81
30 avril 2026
30 avril 2026
représentée par Me Jean TESNIERE, avocat postulant au barreau de CAEN, assistée de Me Paul Henry LE GUE, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025, Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20084
14 octobre 2025
14 octobre 2025
avocats, Mme GAUCI SCOTTE, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officiellePage 39 sur 241