Jérôme Arthur Robert X..., demeurant ..., 80240 Bernes, 2°/ de Mme Dominique Lucie Y..., veuve de M.

Arthur et Alex et Pierre X..., Mlle Maryvonne X... et MM.

RENE-LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Il résulte de l'instruction qu'une proposition de logement a été transmise à Mme A, à la suite de laquelle cette dernière a été relogée dans un appartement de type T2 situé 17 rue Arthur Fontaine à Drancy

Arthur Denizot, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° et 7° (premier alinéa) de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont

Arthur Denizot, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° et 7° (premier alinéa) de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme René-Louis-Arthur, greffière d'audience, M. D a lu son rapport et entendu les observations de Me Djemaoun, représentant M.

In spring 2008 Mr Kadyrov had given Mr Artur K. the assignment of finding Mr Israilov and bringing him home.

du délégataire du centre de traitement est en cours ; que, pour permettre au public d'exercer une influence réelle sur le projet, conformément aux stipulations des articles 6 et 9 de la convention d'Aarhus

Artur Mas Gavarró, est un ressortissant espagnol né en 1956 et résidant à Barcelone. Il est représenté devant la Cour par M e   X.   Melero   Merino, avocat à Barcelone. A.

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur

the above application lodged on 29 June 2009, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Artur

THE LAW On 20 December 2011 the Court received the following declaration signed by the applicant: “I, Artur Kujawa, note that the Government of Poland are prepared to pay me, with a view to securing a

above application lodged on 20 January 2009, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Artur

the above application lodged on 17 April 2003, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Artur