avoid } .s69DCC830 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt } .s8F4ED132 { width:139.61pt; display:inline-block } .s8045F9F5 { width:176.97pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION AFFAIRE GALIER

Nord, ayant siège ... (9e), contre : 1°) la Société auxiliaire d'entreprise (SOCAE), ayant siège ... (8e), 2°) le Groupement français d'assurances (GFA), ayant siège ... (9e), 3°) la société Gallier

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Galilée à payer à M.

Galle et la société Sider à payer à M.

Mans IARD, la Mutuelle du Mans vie et la DAS (les MMA) à compter du 1er janvier 1999 pour une période de deux ans expirant le 31 décembre 2000 ; que M. de X... était également gérant de la société Gallia

et Galzazzi et, d'autre part, entre Gallo-Galeazzi et E... ; "alors que, d'une part, en l'état de ses propres aveux dont il ressort que le coupable Galeazzi-Lauri a constamment varié dans ses déclarations

devant le tribunal de commerce de NANTERRE où la société JOYAU, se disant aux droits de la société GALLE, est intervenue volontairement.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2013 N° 2013/044 Rôle N° 12/05222 SARL AD AFFRESCO C/ SARL HOTEL PRINCE DE GALLES

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maryse X..., enseignante, demeurant à Campagne-sur-Arize (Ariège), Le Castelet, en cassation

B a fait l'objet, le 5 octobre 2024 à 23H30, sur le territoire de la commune de Daumazan-sur-Arize (09350), d'un procès-verbal alors qu'il conduisait sous l'emprise de l'alcool et de stupéfiants.

GALLDIS société en liquidation C/ S.A.S. C.S.F. ... S.C.P.

B A, représenté par Me Gali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours administratif préalable obligatoire contre la décision

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

(la société X...) une mission de maîtrise d'oeuvre complète portant sur l'extension d'une galerie marchande ; qu'un permis de construire a été délivré le 31 août 2012 et divers paiement ont été effectués

Dans le cadre de l'information judiciaire susvisée, la société S... et Cie, exploitant dans un hôtel particulier situé [...] , à Paris (75), la galerie d'art éponyme, spécialisée depuis 1875 dans le mobilier

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2015), qu'en 1999, Mme Y... a entrepris des travaux de restructuration de son appartement, comprenant l'allongement d'une mezzanine et la création d'une galerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française des nouvelles galeries réunies, dont le siège est ... (3e)