DES ARTICLES 5 ET 495 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A REJETE LES CONCLUSIONS DU DEMANDEUR QUI INVOQUAIT LA REGLE UNA ELECTA VIA, NON DATUR RECURSUS AD ALTERAM

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la ville de Paris, à l'atelier Giet architecture, à la société Arnou architectes, à la société Alterea, à la société Emacoustic, à la société BTP consultants

Peut occuper un poste de type administratif, en station assise alternant avec la station debout sans port de charges, sans mouvements répétés des membres supérieurs, sans efforts physiques ''.

l'oeuvre première, le second étant rédigé dans un dialecte africain ; que ces ajouts, d'une durée totale de 3' 10", représentent une durée équivalente à celle de l'oeuvre d'origine (2' 58") et en altèrent

Il a été déclaré inapte à tout poste de l'entreprise et apte à un poste administratif à temps partiel et en alternant la position assis et debout à l'issue d'une seconde visite de reprise le 21 décembre

diagnostiqués pour la première fois en 1999, ces certificats sont insuffisants à établir que la venderesse était affectée, lors de la signature de l'acte de vente du 26 février 2003, d'un trouble mental altérant

[F] [R] est fluctuant, alternant entre tension psychique et apaisement, qu'il peut se montrer revendiquant avec un sentiment de persécution et un retentissement émotionnel important, que la conscience

Il lui appartient en revanche, lorsqu’il est saisi d’un moyen en ce sens, de vérifier que le pouvoir adjudicateur n’a pas dénaturé le contenu d’une offre en méconnaissant ou en en altérant manifestement

Corinne Z... soutient que dès le mois de juin 2013 des traces d'humidité ont été constatées, altérant la peinture intérieure du local et générant de fortes odeurs d'humidité.

Georges X..., le 28 mai 2013, laquelle donnait lieu à un avis d'aptitude avec aménagement de son poste de travail en alternant les périodes de terrain avec des périodes de concentrations d'une durée n'excédant

constituée de deux bandes se continuant sur la poitrine, sur cette robe sont appliqués sur le côté droit, sous la poitrine, trois cercles de tissus les uns sur les autres, du plus grand au plus petit et alternant

Les relations de Madame Y... avec les travailleurs sociaux restent fluctuantes, alternant des relations agréables et des tensions exacerbées ponctuées de menaces proférées en présence des enfants.

Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) lui a refusé le bénéfice des conditions matérielles d’accueil au motif qu’il avait tenté d’obtenir frauduleusement lesdites conditions en altérant

Lorsqu'il est saisi d'un moyen en ce sens, le juge doit vérifier que le pouvoir adjudicateur n'a pas dénaturé le contenu d'une offre en en méconnaissant ou en en altérant manifestement les termes, et procédé

En l'espèce, le certificat médical du Docteur Françoise Z...a constaté l'existence chez Nicolas X... d'une pathologie altérant ses facultés mentales ainsi que d'une vulnérabilité importante, rendant nécessaire

certificat médical, établi le 3 juillet 2013 par le Docteur Hervé Z..., médecin psychiatre exerçant à l'hôpital Saint-Jacques à Nantes, mentionnait que Monsieur Bertrand X...était atteint d'une pathologie altérant

Le certificat médical établi le 3 février 2015 par le Docteur B..., en vue de l'audience d'appel, mentionne que la patiente souffre d'un trouble psychotique altérant de manière profonde et durable ses

février 2015 établi par le Docteur B..., psychiatre, qui indique que le comportement de Monsieur Thierry X... est fluctuant assez imprévisible avec des périodes d'agitation psychomotrice d'agressivité alternant