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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468906.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c469bc
11 mars 1997
11 mars 1997
Sur le moyen unique : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 1995) d'avoir confirmé l'ordonnance de placement provisoire du mineur Alexandre X... au service de l'Aide sociale
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d890
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/08443 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YIXP Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Alexandre BOIRIVENT de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03638
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Alexandre X..., - L'UDAF du Var, prise en sa qualité de curateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da0
26 octobre 2004
26 octobre 2004
, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Z..., 5FAITS ET PROCÉDURE, Statuant sur l'appel formé par la société Plaisiroise de Restauration d'une ordonnance de référé du conseil de prud'hommes
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518796_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., agissant en qualité de représentants légaux d’Alexandre D..., représentés par Me D..., demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a919
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Monsieur Alexander Y... a été convoqué le vendredi pour le lundi matin suivant soit dans un délai manifestement insuffisant compte tenu de sa nationalité allemande et de l'absence de maîtrise de la langue
Source officielleChambre des Rétentions
6684eaffa0de54ff609f7f70
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, dès le placement en rétention ».
Source officielleChambre 03
69f25bbccdc6046d4701845b
1 janvier 2025
1 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ac25cdc6046d47d8a0be
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielleProcédures Collectives
69dc6583cdc6046d470b4639
19 janvier 2026
19 janvier 2026
RG : 2026002399 PC: 2026J105 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS - REPUBLIQUE FRANCAISE Jugement du Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 19/01/2026 à 9h30 RESOLUTION DU PLAN DE REDRESSEMENT ET OUVERTURE
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc09a0cdc6046d47366a7b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La minute est signée au moyen d'un procédé de signature électronique qualifiée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470746.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bda
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Il conclut en conséquence à la réformation du jugement déféré et à son placement sous curatelle simple, avec la désignation de son fils François en qualité de curateur.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491584.20250205
5 février 2025
5 février 2025
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cbf9cdc6046d47daf286
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Soissons DE : [Adresse 4] En la personne de Madame [Z] [K] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cc3dcdc6046d47daf799
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 4] 02200 Soissons En la personne de Madame [R] [Y] * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleETRANGERS
63cb93969c02507c9078df50
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Par décision du 19 décembre 2022 , il a fait l'objet d'un placement en rétention administrative par la préfecture des Pyrénées-Orientales.
Source officielleciv1
613721d5cd580146773f7dec
24 mars 1993
24 mars 1993
par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section B), au profit de : 1/ Internat du Saint-Esprit, dont le siège est 126, rue Paul Vaillant Couturier à Orly (Val-de-Marne), 2/ Mme C.... 38/ Mlle Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497264.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
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