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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
63ca42d19066fd7c90fc2604
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [T] [N] né le 15 Décembre 1949 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Alexander S. C. Z... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01128
19 juin 2013
19 juin 2013
Monsieur Alexandre X... se déclare intéressé par ce projet et souhaite y participer et s'investir à titre personnel en apportant sa compétence dans le domaine commercial et marketing en particulier celui
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
en œuvre de son pouvoir de police, d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de mettre en demeure les propriétaires et/ou occupants des parcelles n° 364 à n° 369 situées 29 à 39 boulevard Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b3decdc6046d47d91edf
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience. L'affaire a été évoquée à l'audience de ce jour en chambre du conseil.
Source officielleChambre 03
69f29e8ccdc6046d4706b370
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f43948cdc6046d472d7fde
9 avril 2025
9 avril 2025
Fixe provisoirement au 15 Novembre 2024 la date de cessation des paiements motivée par la cessation d'activité.
Source officielleTrib. de Commerce
69f44fc7cdc6046d472f888d
10 avril 2025
10 avril 2025
Fixe provisoirement au 15 Décembre 2024 la date de cessation des paiements motivée par la déclaration du débiteur.
Source officielleChambre 04
69f45562cdc6046d472fe874
9 avril 2025
9 avril 2025
Débats en Chambre du Conseil le 1 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS N • PC : 2025J00796 A la date du 20 Mars 2025, la SAS TEMPO a déclaré la cessation
Source officielleChambre 06
69f4a043cdc6046d47354971
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f4a199cdc6046d47356886
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Débats en Chambre du Conseil le 30 Juin 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMÉDIATE SUR DÉCLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS N° PC : 2025J01461 À la date du 17 Juin 2025, la SAS PECMESA a déclaré la cessation
Source officielle1ère chambre
69e781a5cdc6046d4704c392
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [A] [U] née le 20 Juin 1974 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre TRONCHE
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474968.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452097.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453109.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459419.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468050.20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 septembre 2023. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
remettre dans les 30 jours de la signification de l'arrêt et sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai : -les conditions particulières du compte de dépôts à vue ouvert au profit d'Alexandre
Source officielleciv1
61372120cd580146773f12fb
6 juin 1990
6 juin 1990
Natta, épouse L... ; qu'Alexandre Natta est décédé à son tour, à la survivance de sa veuve née M... et de ses quatre enfants K..., Jeanine, J... et I... ; qu'en 1978, Mme E...
Source officiellePage 39 sur 905