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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a7cd5801467741f85e
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Alexandre X... aux entiers dépens de première instance et d'appel avec autorisation de les recouvrer dans les termes et conditions de l'article 699 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f408
24 janvier 2012
24 janvier 2012
APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officielle2ème Chambre
677e14ac26e046654dc50d73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
00535 la requête en rectification d'erreur matérielle porte sur l'arrêt de la cour d'appel de RIOM en date du 2 juillet 2024 sous le n°22/02080 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
659f97b43328fa00087a25fc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 14] Représentée par Me Alexandra VOVAN substituée par Me MOEHRING, avocats au barreau de PARIS Monsieur [T] [K] [Adresse 11] [Localité 17] Représenté par Me Alexandra VOVAN substituée
Source officielle15e Chambre A
6035984433d634bc82c34946
25 mars 2016
25 mars 2016
DGMH recevable et bien fondée en son action en responsabilité civile pour dol contre la S.A.R.L. ALEXANDER'S à l'occasion de la vente du fonds de commerce du 30 octobre 2009 ; Condamne la S.A.R.L.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2108586_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, à une carence de l'administration dans la mise en œuvre des moyens nécessaires à la protection de ces biens. 3.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110246
5 avril 2018
5 avril 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300088
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839d3342d338c20d311cf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9267e
1 septembre 2015
1 septembre 2015
née le 07 Septembre 1985 à VILLEDIEU LES POELES (50800) ... 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Mathieu Y
Source officielleciv3
607943629ba5988459c4228d
15 mars 1977
15 mars 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DE L'ARRET ATTAQUE (CHAMBERY, 17 JUIN 1975) QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ALESSANDRI ET CIE A FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE " SUR LES PLANS ET SOUS LA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02137
9 décembre 2015
9 décembre 2015
société ADHIS s'analyse comme étant ce registre ou un extrait sincère et conforme de celui-ci, ne permetta i t pas à celle-ci de faire la démonstration de l'impossibilité d'un reclassement de Madame Alexandra
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2103751_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
peut lui être réservé ; - ce même bien est déjà soumis à la contribution foncière des entreprises.
Source officielleciv1
613720a9cd580146773ed178
24 mars 1987
24 mars 1987
constaté "qu'elles sont à l'évidence de la même main" ; que le Tribunal déclarait expressément avoir ainsi statué "les deux documents lui ayant été produits" ; que l'arrêt attaqué énonce en outre "qu'Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00890
7 mai 2014
7 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la salariée de sa demande de rappel de salaire sur mise à pied disciplinaire, Aux motifs propres que Madame Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491293.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a5268f
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10048
12 janvier 2022
12 janvier 2022
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JANVIER 2022 La Fondation COS Alexandre
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
X... : qu'à la suite du témoignage de Mme Ginette Z..., la grand-mère d'Alexandre, qui avait vu le jour des faits vers 16 heures 15 M.
Source officiellePage 39 sur 758