qu'il soit nécessaire de constater que ledit chemin permet d'assumer l'exploitation des fonds ; que, dès lors, en se bornant à constater, d'une part, que le chemin litigieux ne pouvait permettre le passage

[V] du 27 septembre 1972 mentionnaient l'existence d'une "fontaine fluente", ce qui caractérisait l'existence d'un ouvrage apparent et permanent destiné à utiliser les eaux ou à en faciliter le passage

l'expression, l'auteur de l'article étant particulièrement affirmatif et laissant entendre que la partie civile aurait déjà participé à des attentats en France, lorsqu'il est constant que pour écrire le passage

la profession et ainsi de permettre de venir caractériser les éléments matériels de l'infraction qui auraient été commis par la prévenue, qui fait état en ce qui la concerne, de la seule activité de parage

a pu proférer des menaces à son encontre ; que, d'ailleurs, l'enquête a permis de mettre en évidence qu'un trou dans la haie avait permis la sortie des animaux ; qu'en effet, l'absence de traces de passage

constitue bien l'imputation d'un fait précis portant atteinte à l'honneur et à la réputation de la personne morale visée ; qu'en infirmant le jugement ayant reconnu le caractère diffamatoire de ce passage

premiers juges suivant laquelle Armando X... a traversé très vite la chaussée et regardé sur sa droite dans le sens de circulation opposé à celui du motard ; que cette traversée opérée en dehors du passage

dans un véhicule stationné sur la partie droite de la chaussée à hauteur du n° 5 de la rue Gaston Lespiault, se trouvaient deux individus dont l'un, le conducteur a le pantalon baissé tandis que la passagère

d'emprisonnement avec sursis et à une amende à raison d'une diffamation publique envers la communauté juive ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats qu'en dépit de ses dénégations, les passages

Convention, il y était joint un exposé des faits et une copie des dispositions légales applicables ; qu'aucun texte n'impose que l'intégralité de la condamnation soit traduite ; qu'il suffit que les passages

débiteur de la priorité, une balise étant implantée sur l'axe qu'il quittait pour emprunter en tournant à droite la route nationale ; qu'il résulte des déclarations du prévenu Jean-Paul Y... et de son passager

[U] dans ses conclusions et dont il sollicitait la suppression, ne portaient pas atteinte à son honneur et sa considération, quand, dans les passages dénoncés, M. et Mme [W] affirmaient que leur voisin

brefs délais la copie de l'exploit signifié à l'étude de l'huissier, contre récépissé ou émargement ou qu'il lui envoie par lettre simple une copie de l'acte ou qu'il laisse à son domicile un avis de passage

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Philippe Y... du chef de la prévention et a débouté Maamar X... de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que les passages

le pourvoi, de première part, qu'ayant constaté que la société Calberson en sa qualité de commissionnaire de transport, avait le choix de l'itinéraire, même si selon les constatations de l'arrêt le passage

confiance ; "aux motifs que la société Rev'vacances / Mondial Tour détenait les sommes remises par les personnes qui achetaient des billets Air France en vertu d'un "contrat d'agence de vente de passage

520, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a annulé le jugement ayant prononcé la nullité de la citation directe du 3 février 2004, a constaté que trois passages

Un passage goudronné sur la parcelle voisine n° [Cadastre 4], propriété d'un tiers, permettait alors d'accéder en voiture au locaux loués. 3.