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34 534 résultats pour « optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eeb4

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Francis X... à une peine d'emprisonnement de quatre mois sans sursis ; "aux motifs que les infractions commises sont d'une gravité certaine, s'agissant de l'exploitation de jeunes stagiaires dans une optique

Source officielle

Page 38 sur 1727

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CC

cr

éesc/Abdoul X

613725c5cd58014677420683

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

ce qui concerne l'élément de confort que constituent les trois places à l'avant, la Cour constate, à l'examen des catalogues produits, que si cet élément est de série pour le Fiat Ducato, il est en option

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300412

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

», et qui nécessitait des travaux de réfection qu'il évaluait, pour l'option la moins onéreuse, à la somme de 22.924,03 ?

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00180

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

services d'investissement doit présenter à ses clients un produit cohérent avec l'investissement proposé et mentionner le cas échéant les caractéristiques les moins favorables et les risques inhérents aux options

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034940726

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

du livre des procédures fiscales, sauf si la loi a prévu que l'absence de demande dans le délai de déclaration entraîne la déchéance du droit à cet avantage, ou lorsqu'elle offre au contribuable une option

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6035916f3056efb62d7b5e07

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Après une étude des conditions d'achat des produits Essilor par Alliance Optique et de l'offre faite par Alliance Optique, notamment l'offre adressée à L.M Optique, il peut être retenu que : - hors remise

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01123_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A la suite d'un contrôle sur pièces, la Société Ocellus qui exploite un magasin d'optique sous l'enseigne " OPTIC 2000 " a été informée par une proposition de rectification du 10 novembre 2015 des modifications

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ff7bcdc6046d47a530d4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

GO EMPRESA Génie civil, raccordement fibre optique tout type, réflectométrie, traitement des mesures, nettoyage répartitions, petits travaux répartition, équipement télécom, tirage fibre optique « OPTI-RESEAUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00027

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

en date du 10 juillet 2012 par la société Vision à [Localité 1] à la société T&M Optik est affectée d'un vice cachée ; AUX MOTIFS QUE « M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69d9dd33cdc6046d47d94d89

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Entre le 22 janvier 2020 et le 13 août 2020 la société Optic Vip a réglé la somme de 43.200 euros au titre des factures émises.

Source officielle
CC

civ1

613723fecd58014677410de6

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

des honoraires médicaux, offerte aux membres du personnel du Crédit lyonnais et des organismes qui lui sont rattachés ainsi qu'à toute personne habilitée à devenir membre de la MPGCL souscrivant à l'option

Source officielle
CC

civ3

60794d279ba5988459c48355

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

juin 2000 la société civile immobilière Pasquière (la SCI) a consenti à la société ILEX une promesse unilatérale de vente valable jusqu'au 15 septembre 2000, date également fixée pour la levée de l'option

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201176

Cassation

20 novembre 2025

20 novembre 2025

octobre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alpa Systems International, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Options

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4ea8cdc6046d47f5f0ef

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

* Sàrl B.D OPTIC, représenté par son dirigeant Monsieur [Y] [V], assisté de Maître Medhi ARKOUB, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00617

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

des réserves énergétiques liées aux réservoirs, et de la capacité technique instantanée à mobiliser l'énergie potentielle liée aux quantités à restituer ; Cette structure unique d'optimisation se substitue

Source officielle
CC

soc

613724cdcd580146774187d6

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

Orléans, 27 octobre 2005), que la société Nettest, fournisseur d'"équipements de test et de systèmes de gestion conçus pour optimiser les performances et l'utilisation des réseaux de communication optiques

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c47fef

Cassation

18 septembre 2003

18 septembre 2003

mention relative au nom du locataire n'apparaît sur cette carte de vote, ni le nom de la liste de candidats choisie ; qu'il n'est pas contesté que les cartes ont été lues par une machine à lecture optique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00879

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Consulting, aux droits de laquelle vient la société Fidexpertise, a établi un compte prévisionnel pour les années 2013, 2014 et 2015 de la société Hôtel de l'Europe, à la demande de Mme [V], dans l'optique

Source officielle
CC

comm

6137268ecd58014677426877

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

lors, en déclarant que le Conseil "pouvait parfaitement évaluer (les) offres ultérieures de France Télécom pour apprécier (...) la persistance du non respect de l'injonction" et que "le marché de l'option

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6037372316fb0a11f5ff2d0b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

La société Optic Duroc fait valoir que la convention collective de l'optique lunetterie prévoit trois jours de carence non payés par la sécurité sociale ou par l'employeur pour tous les salariés, cadres

Source officielle