Sur ce, des soldats vinrent au village et ordonnèrent aux habitants d'évacuer les lieux   ; les habitants réagirent, en vain, demandant à   rester jusqu'à la fin de la moisson et des récoltes

[P] [M], que le travail de ce dernier consistait l'été « à nettoyer les étables avec le fils du concluant » et que « les travaux de fenaison et de moisson étaient effectués par le concluant et son fils

Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au RCS sous le numéro : 440 048 882 Toutes deux représentées par Me Jean-Pierre LÉON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0406 et plaidant par Me Stéphanie MOISSON

: Monsieur [F] [P] ayant droit de Mme [R] [T] épouse [P] né le 30 juin 1953 [Adresse 5] [Localité 34] représenté par Me Céline BART, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Elisabeth MOISSON

nom commercial BSP CROISIERE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assisté à l'audience de Me Elisabeth MOISSON

Martins et Fils du 31 decembre 2011 correspondaient à de la main d''uvre pour des labours et moisson, le reste de la facture ayant trait à des semis de blé que M.

SELARL FL AVOCATS représentée par Maître Laurent FILMONT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1677 DÉFENDERESSES La GMF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Maître Stéphanie MOISSON

Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE et Associés, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1900477 - Représentant : Me François MOREL de la SCP MOREL CHADEL MOISSON

Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE et Associés, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1900555 - Représentant : Me François MOREL de la SCP MOREL CHADEL MOISSON

Localité 1] Représentée par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1800326 et par Maître Romuald MOISSON

II de 30 euros par tonne de blé engagée, qui seraient appelés dans les 12 mois à venir ; qu'il a précisé que les premières tonnes seraient à livrer sur la moisson 2008, en recommandant de ne pas engager

documents de l’OAP « 1AUn » montrent que la future extension de la zone d’activité des Cerisiers peut être desservie par un accès principal rue Louis Martin, ainsi que par un accès secondaire allée des Moissons

En outre, les éoliennes seront mises à l'arrêt en période de fauche, moisson et labour.

Localité 1] Représentée par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1800325 et par Maître Romuald MOISSON

relatif à l’explosion d’une munition pour char L’affaire concerne le décès des enfants mineurs du requérant survenu à la suite de l’explosion d’une munition pour char qui avait été trouvée lors de la moisson

GMF ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : C406 INTIMES Madame [M] [A] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 5] Née le 10

. - qui ne peut sérieusement soutenir que son attention aurait été restreinte en raison de la période des moissons au cours de laquelle la signature du contrat est intervenue - a sciemment effectué un

Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1600663 Représentant : Me François MOREL de la SCP MOREL CHADEL MOISSON