X..., engagé le 19 juillet 1985 en qualité de menuisier aluminium par la société STP Dépannage, a été licencié par lettre du 29 mai 1990 ; qu'il lui était reproché d'avoir utilisé à des fins personnelles

MENUISERIES des menuiseries d'une performance de 42dBa pour les étages de la partie habitation, seules les menuiseries extérieures de la partie « restaurant » au niveau de l'entresol n'ayant pas fait

Y..., qui, alors que sa femme, pourtant sans diplôme, menait de front l'éducation des enfants et sa réussite professionnelle, avait préféré ne pas faire fructifier ses acquis professionnels et continuer

Y... ayant camouflé les négociations qu'il menait avec la société Stequal pour que celle-ci puisse acquérir la majorité des actions de la société DMS, soit une partie de ses propres actions et la totalité

Z..., gérant de la société, qui menait l'entretien ; que ce compte rendu ne mentionne à aucun moment que M.

la partie civile" ; "alors que les juges doivent réparer intégralement le préjudice résultant de l'infraction ; qu'en l'espèce Métayer avait fait valoir dans ses conclusions qu'avant l'accident il menait

Y... alors que, d'une part, il n'est pas contesté qu'avant l'accident celui-ci gérait directement l'affaire de traiteur qu'il menait conjointement à son activité de restauration et qu'il a dû en cesser

victimes ; qu'en ne l'appréciant qu'au regard de l'un d'entre eux pour en déduire, en raison de ses aptitudes professionnelles, qu'aucun des acheteurs n'avait donné son consentement sous l'empire d'une méprise

du même code ne font mention des certificats de prolongation, quand les certificats de prolongation sont pourtant visés à l'article R. 441-7 du code de la sécurité sociale, la Cour nationale s'est méprise

EXERCE LA PROFESSION DE MENUISIER CHARPENTIER ET QUE LES TRAVAUX EFFECTUES PAR LUI CONSISTENT EN REPARATIONS ET REFECTIONS ET REMANIEMENTS DE TOITURES, POSES DE PARQUETS, PORTES ET FENETRES ET AMENAGEMENTS

Il s’agit de traces de petites pointes faites par le menuisier lors de la pose des plinthes et non de poinçonnement.

produite par PRO-GEC, contrat de travail à durée indéterminée signé le 1er janvier 1991 par le seul président directeur général de PRO-GEC, avec une rémunération basée sur le bénéfice de la section menuiserie

décision de base légale au regard des articles 1116 et 1382 du Code civil; 8 ) que la cour d'appel constate que l'architecte des Bâtiments de France avait émis une exigence quant à la présentation des menuiseries

X..., dirigeant d'une scierie, d'une exploitation forestière et d'une menuiserie ; qu'à l'issue de l'essai, l'employeur n'a pas donné suite à l'engagement ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale

Mme [N] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'indemnisation des travaux de menuiserie de la terrasse, alors « que le vendeur professionnel est présumé connaître les vices de la chose et ne peut

démontré être isolé dans son pays d'origine ; • il a été confié aux services de l'aide sociale à l'enfance (ASE) avant ses seize-ans, il justifie du caractère réel et sérieux de sa formation en menuiserie

enfreint la Charte réseau "bienvenue à la ferme", mais d'avoir présenté son établissement comme une ferme-auberge, alors que 6/7èmes des produits principaux utilisés dans les 21 plats proposés par ses menus

MENUISERIES RENNAISES [Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Me LAHALLE de la SELARL LEXCAP, barreau de RENNES MAAF ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Me CHELIN, barreau de RENNES