Codes de loi français

LEGIARTI000050190592

Séparation des autres marchandises et des lieux occupés par des personnes Toutes les opérations de transport de substances radioactives (préparation du colis, envoi, manutention du colis, chargement, déchargement, acheminement, entreposage en transit,

Article 2

parachutisme (FFP) Technicien de maintenance des matériels agricoles 252r 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention

Article Annexe

seul usage des installations) est constituée de deux termes : c) Exclusion Sont exclus du bilan des activités et masses à expédier les matières, les rejets autorisés liquides et gazeux, ainsi que les déchets issus des moyens d'entreposage, de manutention

LEGIARTI000041541701

Articles L. 3141-32 et D. 7121-39, premier alinéa Agrément des caisses de congés payés des personnels des entreprises de manutention des ports.

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

lorsque ces manifestations ont effectivement lieu en France ; 6° Lorsqu'elles sont matériellement exécutées en France au profit d'une personne non assujettie : a) Les activités accessoires au transport, telles que le chargement, le déchargement, la manutention

Article Annexe V

canalisations d'eau sous pression de diamètre supérieur à un mètre ; - les réservoirs de stockage de gaz, d'hydrocarbures liquides ou de céréales ; - les tunnels ferroviaires ou routiers et autres ouvrages souterrains d'importance analogue ; - les ouvrages portuaires

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

transports terrestres et maritimes. 226-01 Action : infrastructures de transports collectifs et ferroviaires. 226-02 Action : régulation, contrôle, sécurité et sûreté des services de transports terrestres. 226-03 Action : infrastructures fluviales et portuaires

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

territoire, les compétences suivantes : 1° En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel : a) Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire

Article L710-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

mission en faveur de la formation professionnelle initiale ou continue grâce, notamment, aux établissements publics et privés d'enseignement qu'il ou elle crée, gère ou finance ; 5° Une mission de création et de gestion d'équipements, en particulier portuaires

Article Annexe III

Outre les dispositions prévues au 1.4, les prescriptions ci-après doivent être respectées par le conducteur et la personne responsable de la manutention aux installations à terre. 2.1.1. Dispositions applicables à tous les transports.

Article 2

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Article 1

III Chef de groupe de manutention portuaire. 311 p 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE DE LA LOGISTIQUE ET DU TRAIN DE TOURS.

Article ANNEXE I b

Choisir des matériels et de l'outillage C2. 3 : Identifier des matériaux et des composants RÉALISER C3 C3. 1 : Organiser son intervention C3. 2 : Sécuriser son intervention C3. 3 : Intervenir à proximité des réseaux C3. 4 : Effectuer la manutention

LEGIARTI000025084897

29.2AA 2,80 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques 29.2CA 2,70 Fabrication d'équipements de levage et de manutention

Article Annexe I

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions

Article 25

qui concerne les récipients visés au c : - lors du transport, les organes de vidange et de robinetterie sont efficacement protégés contre les chocs, l'arrachement et plus généralement toute agression extérieure ; - lors du contrôle, les moyens de manutention

LEGIARTI000033978268

Pour des raisons de sécurité et des difficultés de manutention, l'organisation de base de l'emploi repose sur une équipe constituée généralement de trois personnes.

Article Annexe

Il (elle) travaille en station debout prolongée, assure de fréquentes allées et venues, la manutention de charges et est fréquemment exposé (e) à la chaleur, parfois au froid.

Article ANNEXE

Manutentionner des charges manuellement et avec des dispositifs d'aide ou de traction manuelle. Remettre en état les circuits de distribution et de raccordement aux énergies et servitudes.