Les prélèvements doivent faire l'objet d'une procédure de suivi permettant d'établir la conformité des échantillons biologiques acceptés sous la responsabilité du laboratoire, leur identification, le maintien de leur intégrité et leur traçabilité.

Article Annexe 2

—

Identification en laboratoire des germes de maladies contagieuses rage, tétanos, choléra, gangrène. 1re 1/2 taux. Manipulation des animaux de laboratoire en vue d'inoculations ou d'autopsies 1re 1 taux.

Article Annexe 4

—

Identification des animaux. Nom scientifique et nom commun, pays d'origine et de provenance, numéro d'identification individuel (tatouage ou transpondeur implantable), endroit du marquage, sexe, date de naissance ou âge, nombre total d'animaux. 2.

LEGIARTI000033262111

—

pour favoriser la biodiversité et les habitats des auxiliaires, outils d'aide à la décision… Evaluation comparative de l'utilisation des produits dans une perspective d'information et de recommandation Evaluation de la nécessité d'intervenir : identification

Article A132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 06

Code des assurances

Pour les contrats auxquels des actifs sont affectés en vertu de dispositions législatives, le taux de rendement de ces actifs ; 2° Pour les contrats de groupe prévoyant que les engagements sont représentés par des actifs faisant l'objet d'une identification

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 81

Code de commerce

Identification du groupement. Lorsque le dépôt au greffe des actes constitutifs du groupement a été effectué avant la demande d'immatriculation, copie du récépissé de dépôt. 1.2. Membres du groupement. 1.2.1. Personnes physiques. 1.2.1.1.

Article Annexe V

—

plan du site ; • · repérage des points à surveiller et des moyens techniques ; • · utilisation des modes et des limites d'emploi des appareils ; • · repérage sur un plan et orientation sur le site ; • · choix du trajet le mieux adapté ; • · identification

Article Annexe I (suite)

—

Identification, type, valeur, rôle, format. Syntaxe des expressions courantes. Fonctions mathématiques, texte, date et heure financières, statistiques, logiques, d'information, d'usage courant. Aires, barres, histogrammes, courbes, secteurs.

Article Annexe I (suite)

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d'activités X Les transports : pour compte propre, pour compte d'autrui Identification des transports pour compte propre et pour compte d'autrui X Les différents types de transports routiers Les différents types de transports

Article Annexe 1

—

Identification du problème, des objectifs et des contraintes (techniques, financières, temporelles). 2.2.

Article Annexe II

—

Identification de l'entreprise : Nom : Adresse : Téléphone : 1.2. Adresse du service médical d'entreprise : 1.3. Locaux disponibles : 1.3.1. Description des locaux du service médical : 1.3.2. Observations du médecin du travail sur ces locaux : 2.

Article Annexe 2

—

Identification du demandeur 1.1. Personne physique Si le demandeur est une personne physique, la demande précise ses nom et prénom, son numéro de téléphone et l'adresse de son domicile. 1.2.

Article Annexe II

—

PREMIÈRE PARTIE Votre identification Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : M.

Article Annexe

—

précisément, pour chaque étape du schéma de vie différant des pratiques agricoles courantes et ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence commune : identification

Article Annexe I

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Identification des circuits et des appareillages ― repérage des conducteurs X X X 7. Sectionnement X X 8. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 9.

Article Annexe II

—

Identification des problématiques régionales en termes de risques infectieux associés aux soins à partir notamment des demandes de conseils, des signalements et alertes et résultats des surveillances et enquêtes épidémiologiques.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

(ANNEXE À L'ARTICLE A. 762-3) FORMULAIRE DE DÉCLARATION MODIFICATIVE D'UN PROGRAMME DE MANIFESTATIONS COMMERCIALES SE TENANT DANS UN PARC D'EXPOSITION ENREGISTRÉ (Articles L. 762-1 et R. 762-7 du code de commerce) Identification du parc d'exposition

Article Annexe Ia

—

Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de mettre en œuvre une démarche de maîtrise des risques : identification, estimation, évaluation, suppression/réduction des risques.

LEGIARTI000050763474

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Tous les éléments déposés, y compris les chutes et les doubles des émissions autres que de fiction, doivent être accompagnés des documents qui permettent leur identification par l’institut.

LEGIARTI000043372810

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Orientations de mise en œuvre - Eviter autant que possible que les joueurs présentant des risques accrus d'addiction en raison des facteurs de vulnérabilités et ceux identifiés comme excessifs dans le cadre des procédures mentionnées en section "Identification

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